REMOUS

Les annonces de baignades l’été prochain qui se multiplient à l’initiative de collectivités en IDF sont à la fois la réalisation des « promesses » de l’héritage annoncé des JO, et une récupération opportuniste d’un prétendu succès médiatique planétaire, dont les édiles qui les promeuvent escomptent récupérer quelques miettes à l’approche des municipales.
Nonobstant aucune de ces baignades ne respectera les normes de la Directive européenne baignades, qui fixe notamment les taux d’E.coli (…)

L’éphémère gouvernement Barnier qui comptait au rang de ses secrétaires d’état notre infernale Mame Gatel qui œuvre depuis dix ans au Sénat à supprimer cette loi honnie avait proclamé l’urgence sur la proposition de loi qui prévoyait la fin du transfert obligatoire de l’eau et de l’assainissement aux CC avant le 1er janvier 2026. Lou Bayrou, submergé par ses Himalayas va-il l’imiter ?
Le 9 octobre 2024, au Sénat, le Premier Ministre d’alors annonçait la fin du transfert obligatoire des (…)

Au motif de simplifier le droit de la commande publique, deux décrets passés subrepticement ouvrent la voie à la multiplication des délits lors de la passation de marchés par des collectivités ou des services de l’état.
A la lecture de cet article, vous comprendrez mieux comment métropolisation/urbanisation/artificialisation prospèrent à l’aval d’une commande publique dérégulée... (bureaux d’études filialisés et consultants freelance fourmillant au service de projets démultipliés et de (…)

Au regard des l’actualité nous republions une conférence que nous avions prononcée en 2016...
https://www.eauxglacees.com/spip.php?page=imprimer&id_article=2745

Le tritium est le principal produit radioactif rejeté dans l’environnement par l’industrie nucléaire. Dès les années 1990, la CRIIRAD révélait la contamination d’eaux potables autour des sites nucléaires de Marcoule (Gard) et Valduc (Côte d’Or).
« Il a fallu attendre 2005 pour que devienne obligatoire la recherche de tritium dans les eaux potables. Les résultats sont consultables par le public mais sur un site archaïque et opaque1. La CRIIRAD le dénonçait en 2019, mais cinq ans après, (…)

Une consultation publique ouverte jusqu’au 27 décembre 2024 prévoit que la Commission nationale du débat public ne sera plus sollicitée pour les projets dits « industriels »…
Depuis sa création la CNDP devait organiser un grand débat dès qu’un projet d’aménagement excédait un montant de 300 millions d’euros, ce qui excédait les aménageurs de tout poil qui s’ingéniaient à saboter, par tous moyens, avouables on non avouables, lesdites procédures, avec des succès divers.
Il paraît (…)

Les CJIPE réservées aux délits prévus par le code de l’environnement ainsi qu’aux infractions connexes (à l’exclusion des crimes et délits contre les personnes), permettent aux personnes morales, en contrepartie de l’exécution de plusieurs obligations (d’une légèreté condamnable), d’échapper aux poursuites pénales en concluant un accord avec le parquet sans reconnaissance de culpabilité.
Cinq CJIPE validées par le juge en décembre 2023 puis rendues publiques comme le prévoit (…)

Une commission d’enquête sur « les pratiques des industriels de l’eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques économiques, patrimoniaux, fiscaux, écologiques et sanitaires associés », a été créée à l’initiative du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, et s’est réunie le 4 décembre 2024 pour constituer son bureau et lancer ses travaux.
Une commission d’enquête sur « les pratiques des (…)

La dernière édition de Titre VII, les Cahiers du Conseil constitutionnel, propose plusieurs études dédiées à l’environnement, dont certaines remarquables, comme vient de le signaler le blog du cabinet Landot avocats.
• Justice et environnement : le rôle des Cours constitutionnelles, par Laurent FABIUS
• La contribution récente de la CEDH à la protection de l’environnement et des générations futures, par Síofra O’LEARY
• Le rôle de la Cour de justice de l’Union européenne dans la (…)

Feue la politique de l’eau agonise et la cohorte de vieux mâles blancs septuagénaires qui prétendent la régenter depuis des lustres s’agitent au son d’une avant-dernière valse.
Il aura suffi d’une annonce désinvolte de Michel Barnier au Sénat annonçant une « conférence de l’eau » au printemps pour que les squelettes sortent du placard.
Après le Grenelle, le Varenne, le Plan Macron, on prend les mêmes et on recommence les mêmes simagrées, comme viennent de l’illustrer une séance au Sénat (…)