Notre saga de l’ANC ne pâtit aucunement des langueurs aoûtiennes, loin s’en faut. Quelques intervenants professionnels du secteur s’affrontent en effet avec alacrité, tant sur l’évolution de la réglementation, que sur la pertinence de telle ou telle réponse technique à l’insondable problème de l’assainissement individuel. Cette fois c’est le traitement par le sol qui fait débat, l’une des filières de l’ANC, aussi décriée que méconnue, et qui méritait donc quelques éclaircissements. Valérie (…)
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REMOUS
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Assainissement non collectif (39) : polémique sur le traitement par le sol
11 août 2008, par Marc Laimé -
Assainissement non collectif (38) : le débat normes, DTU, arrêté rebondit...
9 août 2008, par Marc LaiméPlusieurs lecteurs attentifs, professionnels du secteur de l’ANC, dont les analyses sont loin d’être convergentes, ce qui s’explique notamment par la grande diversité d’acteurs du domaine, publics, privés, confrontent leurs positions sur une matière dont on comprend mieux en les lisant à quel point elle semble décidément ne pas être maitrisée par les pouvoirs publics, qui multiplient eux-mêmes les gestes contradictoires. Nous versons donc au débat un nouveau texte qui propose une nouvelle (…)
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Assainissement non collectif (37) : précisions sur Norme, DTU et arrêté
8 août 2008, par Marc LaiméUn vif débat s’étant engagé autour des notions de norme, DTU et arrêté, relatifs à la réglementation de l’ANC, l’un des experts que nous avons sollicité apporte des précisions bienvenues sur la portée juridique de ces différents concepts. Un éclaircissement bienvenu, tant l’édifice juridique qui se met en place défie l’entendement du commun des mortels...
- La norme est un document de référence permettant d’harmoniser les produits au niveau européen et/ou national. Le DTU est un document (…) -
Assainissement non collectif (36) : l’OPA de Veolia
5 août 2008, par Marc LaiméUn observateur avisé du monde de l’ANC a soumis à Eaux glacées cette analyse implacable de la véritable OPA fomentée par le géant mondial de l’eau, qui entend bien s’arroger le colossal marché que va représenter la mise aux normes et l’entretien du parc français de l’assainissement non collectif, autre exception française, puisqu’il est le plus important d’Europe, et concerne plus de 10 millions de particuliers dans l’Hexagone. Au vu des péripéties qui ont déjà jalonné notre saga, il est (…)
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Assainissement non collectif (35) : zonage, raccordement et eaux pluviales, une polémique dans les Vosges
3 août 2008, par Marc LaiméUne association d’usagers vosgiens, « L’Ara des égoûts », a déposé un recours devant le Tribunal administratif de Nancy le 23 mai 2008, demandant l’annulation des contrôles d’ANC pour des immeubles qu’elle estime être raccordés à un réseau public de collecte, au sens de l’article 46 de la LEMA. Le Syndicat mixte départemental d’assainissement non collectif (Sadanc) concerné conteste la position des usagers, et lui avait précédemment adressé un droit de réponse publié sur le site internet de (…)
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Assainissement non collectif (34) : polémique sur les micro-stations, l’arrêté de 1996 et le DTU 64.1. L’avis d’un expert.
1er août 2008, par Marc LaiméCompte tenu des très nombreuses réactions et incompréhensions des lecteurs de ce blog, suite à la publication d’un billet en forme d’avis mortuaire dédié à l’arrêté et au DTU, nous avons sollicité l’avis d’un ingénieur en assainissement, expert d’une collectivité territoriale, impliqué depuis 1998 dans les réflexions nationales et différents groupes de travail consacrés à l’ANC, pour nous apporter son point de vue sur ce sujet complexe. Il a bien voulu, sous réserve de conserver l’anonymat, (…)
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La politique de l’eau française agonise
1er août 2008, par Marc LaiméSix informations au plein cœur de l’été, en l’espace de quelques jours, permettent de dresser un état de coma dépassé d’une politique de l’eau qui agonise. La « grande consultation nationale » motivée par la révision des SDAGE, censée permettre d’atteindre un « bon état des eaux » à l’horizon 2015 est un nouveau four. L’Assemblée permanente des chambres d’agriculture vient d’annoncer au Premier ministre qu’elle s’opposera de toutes ses forces aux mesures adoptées dans le cadre du « Grenelle (…)
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Assainissement non collectif (33) : l’arrêté de 96 et le DTU 64.1 sont morts !
1er août 2008, par Marc LaiméUn lecteur attentif de notre saga de l’ANC, et intervenant professionnel du secteur, vient de lever un nouveau lièvre qui témoigne à nouveau... que la mise en œuvre de l’ANC tourne décidément au cauchemar. Nos amis spankeurs risquent de modérément goûter l’affaire, mais les faits sont là. Depuis le 31 juillet 2008 à minuit, en application d’une exigence communautaire passée inaperçue dans le maquis des innombrables textes d’application de l’ANC, les fameux arrêté de 96 et le DTU 64.1 peuvent (…)
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RGPP et ingénierie publique : la démolition continue
28 juillet 2008, par Marc LaiméAprès une première circulaire en date du 10 avril 2008, qui faisait suite au dernier Conseil de modernisation des politiques publiques, et stipulait que « l’ingénierie publique n’avait plus vocation à concurrencer l’ingénierie privée », une nouvelle circulaire, en date du 22 juillet 2008, rédigée conjointement par le ministère de l’Agriculture et le Meeddat précise les modalités de cessation des activités d’ingénierie dans le champ concurrentiel des directions départementales concernées, (…)
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Veolia et l’art du lobbying
26 juillet 2008, par Marc LaiméLe géant français de l’eau et des services à l’environnement est passé maître dans l’art du lobbying. Une pratique qui inquiète à juste titre de nombreux élus et citoyens, qu’il exerce en France comme en Europe et dans le monde par des voies encore largement méconnues, comme le sont les bénéfices, considérables, qu’il en retire.
Dans l’éditorial de l’édition 2006 du Rapport sur le développement durable de Veolia Environnement, M. Henri Proglio, qu’un récent portrait que lui a dédié le (…)