Notre précédent article « Réutilisation des eaux pluviales : geste
éco-responsable ou nouveau business ? », a suscité
de vifs échanges sur plusieurs listes de diffusion. Leur âpreté, mais aussi les questions qu’ils soulèvent, nous a convaincu de les porter au débat, afin d’approfondir une question qui va, à n’en pas douter, continuer à provoquer de vives polémiques.
Isabelle :
« Oui, les particuliers qui jusque-là bénéficiaient de cette ressource gratuite
vont devoir s’acquitter de la (…)
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REMOUS
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Récupération des eaux de pluie : le débat
9 septembre 2008, par Marc Laimé -
Assainissement non collectif (44) : le coup d’état de Veolia (1)
4 septembre 2008, par Marc LaiméSous le patronage de M. Jean-Louis Borloo, le Meeddat et le ministère de la Santé doivent présenter officiellement lors des 5èmes Assises nationales de l’ANC qui se tiendront à Lons-le-Saulnier les 15 et 16 octobre 2008, un nouvel arrêté, se substituant à un arrêté précédent de 1996, qui va réformer profondément les prescriptions techniques applicables aux installations d’ANC inférieures à un seuil de 20 équivalents-habitants. Ce texte était attendu avec impatience par tous les acteurs (…)
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Assainissement non collectif (43) : le dossier d’Eaux glacées
4 septembre 2008, par Marc LaiméEaux glacées suit attentivement depuis le mois de mai 2007 la réforme en cours de l’assainissement non collectif, qui concerne plus de 10 millions de foyers français. Le contenu et la mise en œuvre de cette réforme soulèvent questionnements et polémiques, dont nous nous efforçons de rendre compte fidèlement. Pour ne pas alourdir inutilement la lecture des billets qui y sont consacrés, nous avons regroupé sur cette page l’intégralité des articles dédiés à l’ANC, classés par ordre (…)
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Réutilisation des eaux pluviales : geste éco-responsable ou nouveau business ?
3 septembre 2008, par Marc LaiméLa réutilisation des eaux pluviales par les particuliers et les collectivités se développe fortement en France depuis quelques années dans un cadre réglementaire complexe, confus, qui a été modifié par rien moins que trois arrêtés et une instruction fiscale depuis 2006... Un nouvel arrêté, très restrictif, publié au Journal officiel du 21 août 2008, encadre désormais la réutilisation des eaux pluviales à l’intérieur des bâtiments. Au vu des contraintes multiples qu’il instaure, il n’est pas (…)
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Assainissement non collectif (42) : la polémique sur les toilettes sèches et le service rendu par les Spanc
28 août 2008, par Marc LaiméLe jugement rendu le 5 août 2008 par le Tribunal d’instance de Brest, qui a condamné un particulier qui remettait en cause la redevance que lui réclamait le Spanc local, va bien au-delà de l’utilisation par ce particulier de toilettes sèches, circonstance qui a donné son nom à cette affaire, qu’Eaux glacées a déjà évoquée à plusieurs reprises. Dans ses attendus, le tribunal définit en effet les éléments constitutifs d’une installation d’ANC. Plus important encore, il légitime la perception (…)
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Gestion du SEDIF : le nouvel audit de Que Choisir
27 août 2008, par Marc LaiméLe plus important syndicat des eaux français, qui produit et distribue de l’eau à plus de 4 millions de Franciliens, est entré dans une nouvelle zone de turbulences depuis que l’association de défense des consommateurs Que-Choisir a adressé le 2 juin 2008 aux 144 maires et délégués concernés de la banlieue parisienne une nouvelle analyse très critique des bénéfices colossaux que réalise Veolia, titulaire du contrat depuis 1923. Cette analyse n’avait dans un premier temps pas été rendue (…)
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ANC (41) Procès des toilettes sèches : condamnation de l’usager breton
24 août 2008, par Marc LaiméLe tribunal d’instance de Brest a condamné le 5 août 2008 l’usager breton qui l’avait saisi d’un contentieux l’opposant au Spanc d’une communauté de communes du Nord-Finistère. Après de nombreux rebondissements, cette décision, contre laquelle le justiciable concerné a décidé de faire appel, est de nature, si elle fait jurisprudence, à inquiéter tous les particuliers qui se sont dotés de toilettes sèches...
L’audience a été marquée par l’agressivité de la juge du Tribunal d’instance (…) -
La nouvelle Directrice de l’eau du MEEDDAT et les lobbies
12 août 2008, par Marc LaiméLe Conseil des ministres a procédé le 11 juillet 2008 à la nomination des nouveaux responsables du MEEDDAT, l’hyper-ministère de l’hyper-ministre, M. Jean-Louis « Houdini » Borloo, l’homme qui remet aux normes des dizaines de stations d’épuration en six mois... Le parcours professionnel de la nouvelle Directrice de l’eau et de la biodiversité, Mme Judith Jiguet, qui succède à M. Pascal Berteaud, après l’externalisation de l’ex-direction de l’eau au sein de l’Onema, augure d’une ère nouvelle (…)
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Assainissement non collectif (40) : Veolia ne passera pas !
11 août 2008, par Marc LaiméL’un des contributeurs de notre affolante saga décrivait il y a peu la stratégie du géant français de l’eau et des services à l’environnement, qui semble bien en passe de réaliser une OPA sur les marchés faramineux de l’ANC, évalués à plusieurs dizaines de milliards d’euros, avec une « clientèle » qui représente plus de 5 millions de foyers français. Un autre observateur tempère la philippique, même s’il ne dissimule pas ses interrogations sur la nature des mouvements de fond qui se font (…)
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Assainissement non collectif (39) : polémique sur le traitement par le sol
11 août 2008, par Marc LaiméNotre saga de l’ANC ne pâtit aucunement des langueurs aoûtiennes, loin s’en faut. Quelques intervenants professionnels du secteur s’affrontent en effet avec alacrité, tant sur l’évolution de la réglementation, que sur la pertinence de telle ou telle réponse technique à l’insondable problème de l’assainissement individuel. Cette fois c’est le traitement par le sol qui fait débat, l’une des filières de l’ANC, aussi décriée que méconnue, et qui méritait donc quelques éclaircissements. Valérie (…)