Les eaux glacées du calcul égoïste

Gestion de l’eau (3) : le cri d’alarme de Bernard Barraqué

Gestion de l’eau (6) : les Agences à bout de souffle ?

Gestion de l’eau (7) : la question démocratique

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2008-05-10

VAGUES

Gestion de l’eau (6) : les Agences à bout de souffle ?

par Marc Laimé, samedi 10 mai 2008 @ 19:46

Un lecteur attentif que ses fonctions contraignent à la réserve a adressé à Eaux glacées la contribution ci-après, que nous apportons volontiers au débat, tant elle conforte le constat qu’un nouveau paradigme va devoir être formalisé, à mesure que les tensions s’accroissent sur l’actuel modèle de gestion de l’eau.

« Il y a encore quelques années, le modèle des Agences de l’eau françaises, le principe « pollueur-payeur », comme l’instauration de redevances votées par un « parlement » de l’eau, avec des représentants des différentes catégories d’usagers du bassin-versant était plébiscité au niveau de l’ONU pour son efficacité et sa relative équité. Incarnant l’excellence de « L’école de l’eau française », il a été promu dans le monde entier depuis une vingtaine d’années. Des centaines de délégations internationales ont visité la France pour s’en inspirer.

Mais plus de quarante ans après la création des agences financières de bassin, force est de constater que le modèle souffrait aussi de défauts rédhibitoires.

il n’est jamais vraiment parvenu à mettre en adéquation les fonds collectés auprès des usagers, qui atteignent désormais 2 milliards d’euros par an, avec les capacités de réaction des collectivités. Ainsi ont-elles fréquemment présenté une trésorerie par trop excédentaire à un moment ou celle de l’Etat ne l’était pas. D’où la tentation, pas toujours repoussée, de ponctionner cette cassette miraculeuse.

le personnel de base des Agences, constitué de chargés de missions, s’est progressivement vu imposer une déconnection des réalités de terrain, pour passer à une gestion plus administrative et financière imposée par le haut.

agences, comités de bassin, direction de l’eau, et in fine tout l’appareil d’Etat voué à la protection de l’environnement, n’ont jamais pu l’emporter sur le ministère de l’Agriculture, et imposer des arbitrages qui auraient permis à temps de responsabiliser et entraîner dans un cercle vertueux les « pollueurs diffus », qu’il s’agisse bien sur des agriculteurs, mais aussi des collectivités et des particuliers. Ce qui aurait permis de passer de la dépollution de masse concernant les industriels et les collectivités, pour laquelle des progrès considérables ont été accomplis en 40 ans, à la prévention des pollutions diffuses par le biais d’actions d’accompagnement de type SAGE, de l’animation de contrats de territoires assortis de bonus financiers. Sans préjudice de l’instauration de taxes nouvelles comme une véritable TGAP, un impôt sur l’eau..., à la hauteur des enjeux de société. A cet égard la LEMA apparaît totalement dérisoire.

il s’inscrit dans un système économique productiviste générant des effets pervers sur la ressource, et dans un contexte politique toujours plus défavorable aux dépenses publiques préventives.

aucune véritable péréquation n’a jamais pu être instaurée entre Agences « pauvres » et « riches ».

le système n’a clairement pas été défendu par les élus qui l’administrent en partie.

Avec la LEMA, la « réforme » annoncée des Agences s’incarne essentiellement sous l’angle d’une reprise en main par l’Etat (la « reverticalisation »), et l’accaparement d’une partie des recettes du système pour financer des missions ressortissant de l’action régalienne de l’Etat (Onema). Tour de passe-passe qui n’est aucunement garant d’une quelconque amélioration de l’état des milieux aquatiques, loin s’en faut.

Hypothèse DERU aidant, on se recentre sur le curatif, mais avec toujours moins de moyens, et en étant de plus en plus éloigné des réalités de terrain, toujours plus complexes.

Une dérive qui semble parfois hors contrôle mais dont les usagers-contribuables vont devoir acquitter le prix fort dans les toutes prochaines années.

Sur le fond, aussi longtemps que le modèle économique dominant du « marché de l’eau » n’intègrera pas les véritables coûts environnementaux et sociaux induits par ces tares rédhibitoires, aussi longtemps que ne s’imposera pas le respect de règles identiques pour tous, avec la création d’un organisme doté des pouvoirs lui permettant de les faire respecter, Agences de l’eau ou pas, seules des solutions palliatives s’imposeront, sur le modèle des droits à émission de CO2 régulés par le marché, et nous progresserons par bonds successifs, suivis de phases de stabilisation, puis de recul.

A l’exemple caricatural des marchés financiers. Ils se « régulent » par crises successives, que les « autorités » voient venir mais sont incapables de prévenir, mais tout au plus de pallier par injection massive d’argent public quand telle bulle menace de mettre tout le système à bas...

Pourquoi en irait-il autrement avec l’eau, puisque le « modèle » est similaire ? Celui de la sacro-sainte croissance, de la compétitivité économique, de l’attractivité des territoires, le tout désormais fortement aggravé par la relance sans frein du modèle agricole hyper-productiviste, légitimé par la crise alimentaire mondiale...

La première crise systémique du fameux « modèle français » de gestion de l’eau pointe clairement le bout du nez.

Comment en sortir ? Revenir à la gouvernance locale de l’eau par unité hydrographique cohérente, les agences de l’eau conviennent ici parfaitement, avec un modèle économique adapté : taxes incitatives sur l’eau et impôt, très probablement à court ou moyen terme, dans un contexte régulé au niveau national (péréquation et police de l’eau effective), le tout en lien avec les ambitions, engagements et contraintes européennes et internationales.

Changer seulement de modèle économique pour l’eau comme semble le proposer Véolia n’est donc pas la réponse adaptée au problème. Juste une fuite en avant… en attendant des jours meilleurs, où les SAGE taxeront l’eau et lèveront l’impôt sur les acteurs locaux, avec la péréquation de l’ONEMA, fusionné avec les Agences, les contrôles de la police de l’eau et la bénédiction de Bercy... »

Corinne Lepage, Actu-environnement, 7 mai 2008.

Le Grenelle est un crime

Gilles Clément, Rue 89, 10 mai 2008.

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2008-05-07

VAGUES

par Marc Laimé, mercredi 7 mai 2008 @ 13:07

Henri Smets, ancien haut fonctionnaire de l’OCDE, membre de l’Académie de l’eau et du Conseil européen du droit de l’environnement, animateur de l’Association pour le développement de l’économie et du droit de l’environnement (ADEDE), consacre sa vie depuis sa retraite à la défense du droit à l’eau des pauvres. Il nous arrive souvent d’être en désaccord. Notamment sur le rôle imparti aux grandes entreprises privées du secteur de l’eau. Mais Henri, presque seul, porte haut un engagement résolu en faveur des plus démunis. Eaux glacées s’associe de tout cœur à sa croisade, c’en est une, qui mériterait davantage d’attention. La référence au quarantième anniversaire de mai 68 le ferait sourire. Cher ami, avec vous, clamons le haut et fort : « Soyons réalistes, demandons l’impossible ! »

Henri a réalisé une étude exhaustive de l’actuelle prise en charge des dettes d’eau des pauvres en France, qui sera rendue publique dans quelques semaines.

Cette "prise en charge" par le biais des services sociaux est le seul système aujourd’hui opérationnel en France, puisqu’il n’existe pas de tarif social de l’eau, et que les maires hésitent à innover en matière de tarification.

Et ceux qui y pensaient n’ont pas été réélus...

Ne demeurent donc que les aumônes, comme les qualifient Daniel Marcovitch, conseiller PS de Paris.

L’étude dont nous présentons la synthèse ci-après constitue la seule enquête détaillée qui traite de tous les aspects de... la non-mise en oeuvre du droit à l’eau.

Elle compte nombre de passages cinglants qui devraient interpeller tous les élus se revendiquant d’une filiation humaniste.

nombre de départements ne respectent pas la loi en vigueur et ne donnent pas d’aide pour l’eau,

plusieurs députés comme Messieurs Dominique Dord, André Flajolet, Rudy Salles, font des propositions mais ne sont pas entendus, même par leur propre majorité (UMP),

donner un centime de plus pour la solidarité n’intéresse personne, mais hérisse tout le monde, un centime pour des pauvres... pouah,

comme le dit le député Patrick Balkany, intime de l’actuel président de la République, les « pauvres vivent très bien »,

les aides pour l’eau sont le cadet des soucis des Fonds de solidarité pour le logement (FSL).

Et pourtant l’on dépense environ autant pour l’eau et pour l’électricité (chauffage exclu) dans les villages du Nord de la France. La dépense moyenne pour l’eau, divisée par le revenu moyen, y est le double qu’à Paris.

Il n’est donc pas acceptable que le seul mécanisme d’intervention sociale vis-à-vis de l’eau ne soit pas examiné après trois ans de fonctionnement, alors que l’eau est le seul service public sans tarif social.


Les dettes d’eau des pauvres, 3 mai 2008

L’étude exhaustive (212 pages), intitulée « La prise en charge des dettes d’eau des usagers démunis en France », à laquelle nous faisons référence ci-dessus, sera disponible en ligne à la fin du mois de mai 2008 sur le site de l’Académie de l’eau.

Dans l’hypothèse où de fervents lecteurs souhaiteraient la consulter au plus tôt, Eaux glacées plaidera auprès de notre ami Henri, ceci dit sans préjuger de la réponse qu’il pourra apporter à ce type de requête.

Une citation :

« La Pauvreté est le Relatif, - privation du superflu. La Misère est l’Absolu, - privation du nécessaire. »

Le sang du pauvre, Léon Bloy, chapitre 2, 1909.

Gestion de l’eau :

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2008-05-06

VAGUES

Tout comme chez Jojo et sa maison en bois à Portsall

par Marc Laimé, mardi 6 mai 2008 @ 07:04

Les politiques publiques de l’eau sont en crise. Crise environnementale, crise financière, crise de gouvernance... Insensiblement, un nouveau phénomène monte en puissance depuis quelques années, et contribue lui aussi à bouleverser les « fondamentaux » de la gestion de l’eau. Institutions et collectivités sont encore très loin d’avoir pris la mesure de l’impact à venir de l’individualisation croissante des comportements face à l’eau. D’usagers passifs les individus se réapproprient désormais les enjeux de la gestion de l’eau. Nous y sommes d’ailleurs instamment invités par le flot de messages qu’émettent les acteurs « officiels » promouvant à tour de bras comportement responsable, économies d’eau, gestion « alternative » des eaux pluviales, réhabilitation du patrimoine aquatique... En écho émergent des milliers d’initiatives individuelles ou de micro-initiatives collectives, impossibles à quantifier avec précision. Mais, dès lors que les discours officiels font de plus en plus figure de pure réthorique, apparaît chez celles et ceux qui prennent le message au sérieux la tentation de « l’eau-tarcie ». Un véritable phénomène de société émergent, qui va à son tour, à son corps défendant, faire apparaître plus crûment encore la crise systémique qui affecte la gestion de l’eau.

Sous un angle sociologique, la saga de l’assainissement non collectif que suit assidûment Eaux glacées illustre bien cette nouvelle lame de fond : la réappropriation, contrainte et forcée dans le cas de l’ANC, des enjeux de l’eau par des millions d’usagers. Avec, dans ce cas particulier, plusieurs traits qui nous semblent déjà pouvoir entraîner une possible dérive autarcique. Refus d’une réglementation jugée à la fois confuse, arbitraire et inéquitable. Rejet de contraintes imposées brutalement sans pédagogie ni accompagnement. Cristallisation d’une contestation multiforme qui s’étend avec l’ANC à tout le territoire. Discrédit du politique et des institutions qui reconnaissent s’être fourvoyés et n’avoir pas su concevoir une « philosophie » de l’ANC acceptable par tout un chacun. Du coup le risque est grand de voir prévaloir le « chacun pour soi », la fraude, les jacqueries, les arrangements en tout genre, et globalement une capitulation honteuse et inavouée du politique, incapable de faire appliquer une réglementation, et opaque, et par bien des aspects inepte.

Ces différents traits se retrouvent aujourd’hui infiniment plus présents dans l’esprit des usagers du service public de l’eau que n’en a conscience l’institution. Et bien au-delà de la seule question de l’ANC, d’autres tendances se font jour qui vont à leur tour en rajouter dans la complexité croissante de la gestion de l’eau.

La prochaine fois que vous vous aventurerez dans l’une de ces « jardineries » qui ont éclos en lisière de toutes les agglomérations, interrogez le responsable de rayon sur les ventes d’appareils de récupération d’eau de pluie et autres systèmes de filtration. Peut-être serez vous plus chanceux que nous qui nous sommes vu opposer un refus systématique de « communiquer sur ces chiffres »... C’est dire si la question est sensible, et la guerre commerciale féroce. En fait toute cette quincaillerie s’arrache comme des petits pains, avec force « normes » et « homologations » toutes plus ésotériques les unes que les autres... On ne sait donc pas combien de particuliers s’équipent subrepticement d’appareillages en tout genre, qui auront pour effet de continuer à faire chuter les volumes d’eau facturés par les collectivités en charge du service public de l’eau.

Mais c’est pour la bonne cause ! Voire... Ici affleure la nouvelle idéologie de l’autarcie. L’eau est une ressource précieuse, menacée, les autorités qui sont corsetées par les lobbies nous conduisent à la catastrophe, prenons nos affaires en main ! En un étonnant amalgame on va retrouver toute la généalogie des passions post soixante-huitardes, transmuées, relookées, décroissance oblige, sur fond d’individualisme triomphant.

« Groupons nous, et demain, les toilettes sèches, seront le genre humain ! »

L’angoisse millénariste

Ce véritable « raptus » autarcique se produit sur fond d’une sourde angoisse millénariste, attisée par les scénarios qui nous prédisent avec de plus en plus d’acuité depuis plusieurs années d’effroyables catastrophes qui découleront inévitablement de notre incapacité à remettre en cause les modèles de croissance qui attisent le changement climatique.

Entendons nous bien, nul « Allégrisme » dans notre propos. L’impact à venir du changement climatique sera à l’évidence considérable et on ne peut qu’éprouver un pessimisme croissant en constatant le déni que continuent à lui opposer les chantres de la croissance à tout crin.

Reste que c’est bien cette obscure angoisse qui attise irrésistiblement la tentation autarcique.

Emmanuel Lézy, Maître de conférence en Géographie à l’Université de Paris X Nanterre et membre du Laboratoire GECKO (Laboratoire de Géographie Comparée des Nords et des Suds), en offre ainsi une frappante illustration dans l’article, publié le mercredi 7 mai 2008, aussi étayé qu’implacable, dans lequel il prédit qu’une montée des eaux de 70 mètres à la surface du globe à l’horizon des prochaines décennies va nous conduire vers un changement de civilisation qui revêt tous les atours de l’apocalypse.

« En Indonésie, en Birmanie, en Louisiane, au Yucatan, la terre cède ponctuellement mais brutalement du terrain face aux eaux de la mer ou du ciel. La forme du monde est en train de changer. Mais est-ce seulement sa forme ? Tout ce que l’on sait, c’est que le tracé des littoraux, donc la physionomie des continents aura fortement changée dans quelques décennies. Quelle ampleur peut-on envisager pour ce changement, pour un horizon qui nous intéresse (2100) qui nous inquiète (2030) ou qui nous terrorise (2012) ? Quelle ampleur maximale peut-on redouter et à quel rythme l’eau est elle censée monter ?

(...)

« Les géographes ne sont sans doute pas les seuls à entrevoir l’ampleur de la vague économique, politique, militaire et écologique qui nous menace ou plutôt qui a déjà commencer à précipiter des pans entiers du monde dans leur fin. Mais ils ne peuvent manquer de constater que la seule consigne utile à transmettre à l’humanité, face au raz de marée, est là : reculez ! Abandonnez les zones exposées, fussent-elles riches, tournez vous vers vos intérieurs, vos ressources locales, personnelles. L’ère des circulations gratuites est sans doute bientôt révolue. Reculez vers ceux qui occupent aujourd’hui les positions que vous devrez tenir demain. Comment survit-on à la pauvreté, à l’envahissement de son pays ? Comment se chauffe-t-on sans électricité, comment trouve-t-on de l’eau, que peut-on cultiver ici, de quels animaux puis-je me nourrir ? Non pas parce que cela va arriver, mais parce que cela peut arriver et que les plus urbanisés et tertiarisés d’entre nous serons les plus exposés à la vague. »

Autarcie et marché

On aperçoit donc bien ici l’enchaînement des causalités qui conduit l’auteur à nous engager à faire d’ores et déjà sécession.

Pour revenir à nos moutons, et à la gestion de l’eau, il est éminemment probable que nous n’allons pas nous faire beaucoup de nouveaux amis... car de surcroît, nos amis de l’eau-tarcie sont des fana-mili, imperméables à tout message émanant de la face obscure de la force, abominablement stipendiée par Veolia-Suez, Sarkozy, Monsanto, l’AGCS, l’Opus Dei et tutti-frutti.

Autant dire que j’ai à peu près autant de chance d’être audible que Monsanto par un faucheur volontaire ☺

Néanmoins, oyez, oyez, camarades autarciques quelques embarrassantes considérations.

Ce n’est pas pour vos beaux yeux que les parlementaires de l’actuelle majorité, "actionnés" par les Trois Sœurs, comme ne le dirait pas ici le sénateur Legrand, puisqu’il co-préside le Cercle Français de l’eau, multiplient à l’envi les crédits d’impôts destinés à vous précipiter dans les jardineries précitées tous les week-end !

Que nenni, comme l’exprimait sans ambages la tête pensante de Veolia dans l’un des épisodes précédents de notre feuilleton, le service de l’eau ne peut plus supporter aujourd’hui le poids du fardeau dont on l’a frappé, et il est donc tout-à-fait urgent d’imaginer de nouveaux modes de financement qui, surprise, coïncident précisément avec toutes les « aspirations individuelles » qui pourront de ce fait être monétisées, hors paiement de la facture d’eau. Enfin plus exactement, en plus du paiement de la facture d’eau. Facture d’eau dont le montant va s’accroître inexorablement puisque, d’une part, la pollution de la ressource va continuer à s’accroître, et que d’autre part le montant des volumes facturés va lui continuer à décroître...

Donc nouvelle martingale, donc monétisation de tout ce qui ne l’était pas jusqu’ici, donc encouragement surtout à l’individualisation des comportements face à la question de l’eau.

Et c’est ici que la mâchoire d’airain du Kapital se referme impitoyablement sur nos amis des toilettes sèches, de la redynamisation, des toitures végétalisées, des barriques pour l’eau de pluie au fond du jardin et de toutes ces sortes de choses.

D’ailleurs, sur ce point, nous pensons que notre jeune consoeur Hélène Constanty fait fausse route, en narrant dans Backchich le 15 mai 2008, « comment le lobby de l’eau fait flic-flac dans les couloirs du ministère de la Santé pour éviter que les particuliers installent des récupérateurs d’eau de pluie. »

Comme c’est Veolia qui rédige quasiment tout seul le décret sur la taxe "pluvial" instauré par la LEMA au terme du bagarre épique, tu parles qu’ils vont faire longtemps obstacle à la récupération d’eau de pluie ! La seule question, pour eux, c’est de savoir comment rentabiliser au mieux la dérive autarcique. On a vu que notre ami Antoine Frérot y pense tous les matins en se rasant...

Bon, prenons la question à l’envers. Demain vous gagnez, vous êtes des millions, on compte bien aujourd’hui 60 millions de téléphones portables en France, même en temps de crise l’hystérie collective résiste à tous les aléas, bon demain vous avez gagné. Des quantités colossales de volumes d’eau ne sont plus facturés : le montant de la facture va être multiplié par 2, 3, 5...

Délire ? Les documents diffusés par la Commission nationale de débat particulier, qui a organisé en 2007 une concertation sur les projets de refonte de la station d’épuration d’Achères en banlieue parisienne prévoient qu’avant 2016 le montant de la redevance d’assainissement acquittée par 8 millions de Franciliens va être multipliée par deux...

Et ce n’est pas tout, eau de pluie : taxe, toilettes sèches : taxe, osmoseur : taxe ! Vous n’imaginez tout de même pas qu’on va vous laisser gentiment faire sécession et cesser d’alimenter la pompe à phynances !

En fait le processus est déjà en route, depuis l’adoption de la LEMA du 30 décembre 2006. Puits dans le jardin : redevance, eaux pluviales : taxe, toilettes sèches : taxe.

Ah, les eaux pluviales ! Qui rédige la proposition de décret sur la taxe "pluvial" créée par la LEMA au sein du très discret groupe de travail mis en place par "Mes dates !" ? Veolia... Qui s’ingénie depuis l’été 2007 à en étendre à l’infini, et le taux et l’assiette ? Veolia. Déjà en l’état c’est faramineux, et comme NKM a suscité un véritable tollé le 21 janvier dernier en déclarant à une rencontre organisée par le SIAAP que cette fameuse taxe devrait être obligatoire, et non facultative, comme le prévoit la LEMA, et qu’il conviendrait de surcroît d’en augmenter le plafond, l’affaire n’a pas fini de nous (pré) occuper, nous y reviendrons.

Autre facteur de renchérissement du prix de l’eau dans les années à venir, la « gestion patrimoniale des réseaux d’eau » a été abordée dans le cadre de la journée de l’Association scientifique et technique pour l’eau et l’environnement (Astee), le 8 avril 2008 à Paris. Diagnostic sans appel. Les collectivités ont la responsabilité de gérer le vieillissement des réseaux d’alimentation en eau potable (AEP) et d’assainissement. Mais l’absence de politique nationale ou territoriale de gestion patrimoniale des réseaux d’eau, et le manque de financements dédiés au renouvellement de réseaux, notamment de la part de l’Etat, laissent à leur tour augurer de très fortes contraintes financières nouvelles dans les années à venir...

Donc, amis de "l’eautarcie", nonobstant vos louables efforts, le cours des choses (entendre impéritie-gabegie-profits-entropie croissante), pourrait bien vous réserver, nolens volens, de douloureuses surprises. Même si, je vous l’accorde, en l’état c’est tentant. Bien sur pour l’heure, comme le phénomène touche essentiellement l’espace rural et péri-urbain, les observatoires des agglomérations boboïsées n’ont pas encore pris la mesure du phénomène. Pour combien de temps ?

Il est tout de même excessivement peu probable que les kilotonnes de pavillons qui enlaidissent nos riantes campagnes cèdent demain la place à des communes autogérées se nourrissant de chardons équitables et récupérant massivement l’eau du ciel pour la cérémonie du thé à l’abricot.

Donc, l’affaire nous semble mal engagée. Non pas que les principes théoriques de l’affaire soient à balancer sur le coin compost sans autre forme de procès.

Nan, l’ennui c’est qu’en l’état la « débrouille individuelle » annihile toute perspective collective. Et c’est bien là que le bât blesse. Convaincu, comme vous, que le mouvement va s’étendre, ses répercussions m’apparaissent critiques. Pire, plus la « débrouille individuelle » sera plébiscitée, plus les pratiques qui portent aujourd’hui atteinte à une gestion soutenable de la ressource y trouveront un encouragement. L’eau est de plus en plus polluée ? Pas grave, puisque individuellement je peux la préserver... Erreur et contre-vérité manifeste. L’eau ne se gère pas tout seul dans son coin, mais collectivement. Certes différemment qu’aujourd’hui, et c’est là tout l’enjeu d’un nouveau paradigme, qui ne pourra résulter que d’une mobilisation collective.

Ici, considérer de même que la croissance rapide des « résidences sécurisées » sur les côtes méditerranéennes, investies par des particuliers disposant de très confortables revenus, dessine de manière caricaturale l’autre extrémité du spectre autarcique. Si l’hypothèse de la balkanisation et de l’entropie l’emportait sur l’indispensable remise à plat des politiques publiques de l’eau et de l’assainissement, on verrait inévitablement fleurir des « principautés » de ce type, gérant « leur » eau en toute autonomie, et au prix fort, comme c’est d’ailleurs déjà le cas aujourd’hui dans plusieurs de ces enclaves de luxe.

Le débat sur l’individualisation des factures d’eau

Depuis plusieurs années un véritable serpent de mer resurgit régulièrement dès qu’il est question de l’individualisation croissante des comportements vis-à-vis de la gestion de l’eau, sous l’angle de l’individualisation des factures, des compteurs, et in fine des contrats d’eau. Notre ami Bernard Barraqué, déjà présent dans le troisième épisode de notre feuilleton, vient tout juste, coïncidence, d’y apporter une contribution majeure.

« Nous savions déjà que dans certains pays, des citoyens étaient tentés par « l’aventure individuelle », consistant à se déconnecter partiellement des services publics. Mais, même si c’est pour contribuer à un développement plus durable qu’ils faisaient le choix d’une citerne ou d’un puits privé, voire d’un technique ‘Ecosan’ pour traiter leurs eaux usées sur place, un rapprochement pouvait être fait avec les grandes villes du Tiers Monde où c’est la mauvaise qualité du service public (notamment la discontinuité du service) qui poussait les habitants à adopter des solutions compensatoires, qui à leur tour tendaient à aggraver la crise des services publics, et à les maintenir dans un état où les habitants n’avaient pas confiance en eux... Or, c’est dans ces situations que, par absence de solidarité, les plus démunis finissent par payer l’eau le plus cher (...). »

Cet extrait de la synthèse de l’étude qu’il vient de rendre publique, réalisée pour le compte de la Mairie de Paris et de l’Agence de l’eau Seine-Normandie, apporte à l’évidence de l’eau à notre moulin, raison pour laquelle nous y faisons très malignement référence ☺

En effet, cette étude souligne que la pose de compteurs d’eau individuels dans les immeubles collectifs est une solution onéreuse qui n’entraîne pas de diminution des consommations, contrairement à ce qu’un discours convenu, et pas totalement désintéressé, laisse entendre depuis plusieurs années.

Et affirme qu’on ne peut, à la fois, poursuivre un objectif d’équité consumériste et un objectif de justice sociale à travers la même formule tarifaire concernant l’eau. Bernard Barraqué incite donc la mairie de Paris, qui voulait évaluer la possibilité d’une individualisation des factures d’eau et de la mise en place d’une tarification par blocs croissants, à conserver des compteurs en pied d’immeuble.  (La tarification « par blocs croissants signifie que les premiers mètres cubes d’eau consommés peuvent être fournis gratuitement aux personnes à faible revenu.) 

Aujourd’hui les gérants d’immeubles répartissent les charges d’eau en se basant sur les mesures du compteur général, et des compteurs divisionnaires le cas échéant. Mais l’article 93 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU) de 2000 a introduit la possibilité d’individualiser les factures d’eau. Le groupe Veolia a ainsi évalué, soulignait le Journal de l’environnement, à 50 euros l’abonnement annuel à payer, et Bernard Barraqué estime donc qu’une personne âgée vivant seule dans un immeuble et consommant 40 mètres cubes d’eau par an doit consommer 15 mètres cubes de moins – ce qui n’est pas rien - pour espérer payer moins cher qu’avant la pose d’un compteur individuel.  

Une précédente étude du Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie (Credoc), datant de 2005 évoquait déjà les obstacles à la généralisation de ce mode de tarification, par exemple la modification de la « répartition des responsabilités dans le recouvrement des factures d’eau, entre gestionnaires de l’habitat, syndicats des eaux et distributeurs d’eau ».

Mais pour Bernard Barraqué, les bailleurs sociaux étaient séduits par ce système, pensant que les impayés seraient désormais gérés par les compagnies d’eau. Il a donc mené des comparaisons avant/après la pose de compteurs individuels chez des personnes vivant en immeuble.  

A Paris, la consommation de trois immeubles étudiés n’a pas diminué. A Toulon, les consommations d’un HLM de 51 logements n’ont pas baissé significativement. Le montant des factures a progressé de 30% avant et après la pose de compteurs individuels et le pourcentage d’impayés s’est avéré très élevé, les abonnements étant considérés comme trop chers par certains abonnés. Bien que les contextes soient chaque fois différents, l’étude souligne qu’à l’étranger, des changements tarifaires se sont souvent soldés par des échecs.

Selon Bernard Barraqué, en Flandres belges, une tarification par blocs croissants (volume initial gratuit de 15 m3/personne/an) a eu des « effets nettement régressifs » car les ménages les plus riches sont dans cette zone géographique ceux qui ont le plus d’enfants. Ils sont donc avantagés par rapport aux catégories sociales fragiles.  Finalement, le chercheur estime que l’aide sociale liée aux services d’eau, qui ne peut être introduite dans le cas d’un comptage collectif, doit être apportée en France dans le cadre d’une aide générale non spécifique à l’eau (diminution de loyer, augmentation des aides au logement…). 

Sur ce point particulier on voit donc sans conteste que « l’individualisation » n’apporte aucune réponse pertinente, tant en matière de tarification sociale que de gestion optimale de la ressource.

Un constat qui nous semble mériter d’être médité, dans le contexte plus général de l’individualisation croissante des comportements vis-à-vis de la gestion des ressources en eau, dont vous aurez déjà compris que nous l’observons d’un œil critique, sous l’angle d’une « tentation autarcique » grosse de périls.


L’étude de Bernard Barraqué

Une lame de fond ?

En attendant, et en illustration de ce qui précède, exploration sommaire de la galaxie autarcique. Où l’on va voir que ça bouillonne, phosphore, invente, vitupère à qui mieux-mieux, pour la bonne cause certes, mais au risque nous semble-t-il de voir se mettre en place le scénario évoqué ci-dessus.

Bouygues, Merlin et Nexity ne sont certes pas encore menacés, loin s’en faut, de voir les dividendes servis à leurs actionnaires chuter à la vitesse des « subprimes », et des constellations de yourtes gagner les « territoires libérés » que rêve de présider la télé-évangéliste illuminée accro au chabichou. N’empêche que, « revisitant » les grands classiques ardéchois des seventies, de sympathiques tribus de néo-néos, enfin genre les enfants des néos, explorent assidûment les sentiers de l’Eco-habitat qui nous offrent désormais sur la Toile mille et un kits de survie en zone bientôt libérée des contingences des panzerdivisions du BTP.

Ainsi du portail sidérant sis en plein cœur de la Bretagne, mitonné par nos amis d’Approche écohabitat

Ca vaut le détour pour qui ne rechigne pas à l’aventure. Et une fois embarqué vous voguerez de découverte en découverte. Avec par exemple « Notre maison ossature en bois dans le Périgord pourpre »

Réminiscences d’un temps que les moins de vingt ans ne peuvent pas connaître, j’ai l’impression de revivre la lecture fiévreuse des trois volumes d’anthologie du Catalogue des Ressources, pieusement conservés après les avoir acquis de haute lutte dans la mémorable, et bien nommée, librairie « Alternatives » de la grande époque... Avec un étrange effet de télé-réalité puisque nous voilà invités à suivre "online" les aventures mémorables des néos-néos à la recherche du top du top de la pompe à chaleur. Et, enfer et damnation, on peut y passer des heures, comme par exemple chez Carine, Sylvain, et leur maison bioclimatique nantaise.

Quoi de plus sympathique m’objecterez-vous que de voir ainsi foisonner mille et une Association de bienfaiteurs ?

Certes, certes, je dois être à force immunisé contre le virus qui me ferait passer des nuits entières à m’extasier sur le terrific (entendre remarquable) dossier que consacre Ecologie appliquée à la récupération de l’eau de pluie. Récupération qui nous inspire moult questionnements et que nous ne plébiscitons pas outrageusement, à l’instar de la redoutable camarilla d’aficionados qui suit.

Les fanas-milis

Vavavoom, en matière d’eau de pluie, Pierre « l’écoleau » est déjà un vieux de la vieille, qui nous invite à découvrir l’eau dans tous ses états. Convaincu que l’avenir lui tend les bras, il vient tout juste de créer l’association qui portera le message que l’eau de pluie est l’avenir du genre humain...

Avec Ecoblog sans censure « l’écoblog d’informations non officielles sur l’état des cours d’eau », on voit poindre l’idée qu’on nous raconte largement des histoires. Pas faux et bien vu. Où l’on voit bien accessoirement que le déluge d’infos « officielles » ne fait plus recette.

Mais vous n’avez encore rien vu ! Avec Effervesciences on monte d’un cran, car ici c’est toute une vision du monde qui se fait jour. Tremblez infâmes matérialistes à l’esprit étroit !

Kif-kif avec Hydroland, qui nous accueille même en musique, avant de plonger dans les eaux continentales, souterraines, naturelles, potables, pas d’inquiétude, y en aura pour tout le monde !

Reste qu’une immersion répétée nous conduirait rapidement au vertige. Vite, une pause avec L’eau que nous buvons, qui a le mérite de synthétiser des données de base trop souvent oubliées ou méconnues.

On parlait de théorie ? Attention ici c’est violent. La bible du Doktor Joseph Orszâgh n’est pas à mettre dans toutes les mains. Enfin, les mains éclairées çà ira. Car l’Eautarcie flirte ici avec la religion révélée. A consommer avec modération. Et encore, pas sur du tout que la faculté opine. Loin s’en faut.

Et tiens, puisque l’eau c’est la vie, un petit tour par Akwa dont le site respectable nous en convainc aisément, si besoin était.

Dans un autre registre, Activart nous montre bien lui aussi que l’information institutionnelle a déjà perdu la bataille, car mille et un sites nous convient désormais à « bien gérer l’eau », « notre » eau.

De la théorie à la pratique

Une fois posées les fondations de la maison (de paille, de bois et de briques bien sur !), voyons voir ce que ça donne quand on quitte l’éther de « l’aqua theorica ». Et bien ça marche, çà intéresse, ça discute et ça échafaude, comme le montrent entre autres exemples les forums d’On peut le faire.

Id est, on est bien dans la dialectique du glocal, enfin pas tout-à-fait mode attac, je vous l’accorde.

Avec les forums d’Econologie, si le principe reste identique, on voit déjà poindre la grande foire commerciale en laquelle pourrait hélas muer notre principauté de l’autarcie, et qui est sans doute le plus grand péril qui la menace, tant certaines « niches » semblent irrésistiblement attirer une horde de petits malins se réjouissant de ces bonnes fortunes.

Dérive que ne manquent jamais de pourfendre les bretteurs associés qui concoctent « Des bassines et du zèle » qui s’émeut épisodiquement, entre mille et une autres préoccupations, de la marchandisation rampante de l’eau.

Damned, j’allais oublier le noyau dur de l’Armée de libération de l’Aqua, ici symbolisé par nos amis de Toilettes à compost, qui dressent un impressionnant panorama des toilettes sèches (qui nous l’avons vu sauveront le genre humain). Bon, ça va agacer, mais la dernière fois que j’ai religieusement écouté le prêcheur des toilettes sèches dans ses œuvres, la cérémonie s’est interrompue parcequ’un adorable mouflet de deux ans venait de se faire croquer une phalange par un lapin enragé. Hurlements, main en sang, panique, le tout dans un gentil salon bio dont évidemment tous les participants avaient autre chose à faire que de surveiller les lapins affamés...

Ah, oui, et pour revenir aux choses sérieuses, quoique se faire croquer une phalange par un lapin, à deux ans, à mon avis ça marque, voyons donc voir ce qu’il en est des réflexions stratosphériques de nos amis parlementaires qui nous fomentent des crédits d’impôt comme à Gravelotte. Où l’on devrait commencer à apercevoir qu’il y a décidément quelque chose de faisandé au royaume béni de l’autarcie...

Voir sur le site de nos amis d’Econo-écolo.org l’ITW des trois parlementaires auteurs du « crédit d’impôt »...

Je galège, je galège, sachons raison garder. De courageux pionniers, ici des pionnières, se battent aussi comme des chiens depuis des années pour promouvoir des réponses intelligentes à une gestion depuis longtemps obsolète de l’eau de pluie.

Cordial abrazo à Elise Baujard et Isabelle Hurpy qui viennent tout juste de mettre en ligne Label eau de pluie qu’elles présentent ainsi :

« Vous le savez, l’eau de pluie est une ressource précieuse, et en tant qu’environnementalistes, nous travaillons activement à intégrer son recyclage dans nos projets. Comme les bonnes techniques de ce recyclage sont encore très peu diffusées, que le chemin est toujours parsemé d’embûches, que les réalisations où des usages sont approvisionnés à l’intérieur d’un bâtiment collectif n’aboutissent que très rarement, même lorsque les conditions techniques et économiques s’y prêtent, nous avons créé ce site pour que de plus en plus d’acteurs s’emparent de la version écologique et contemporaine de ces techniques ancestrales, et que les collectivités s’engagent de plus en plus à produire une belle eau de pluie. »

Comme une requête Google sur "Récupération eau de pluie" fournit 104 000 réponses, après on a l’embarras du choix, avec par exemple la rubrique qu’y consacre Ekopedia, le Wikipedia dédié à l’écologie, d’origine canadienne.

Le tout à visiter sans modération.

Sans transition, dirions-nous si nous moumoutions à TF1, voilà qui nous amène tout droit dans les catalogues des lointains descendants des hommes-médecine de l’Ouest qui veulent nous fourguer à prix d’or une quincaillerie que même le catalogue de Manufrance n’aurait pas suffi à accueillir...

Les entreprises

Bon, c’est juste pour la forme, sinon on n’en finirait pas, avec by exemple lebureau d’études Eco Tech, sis à Angers, à qui aucun aspect de la gestion durable de l’eau ne saurait demeurer étranger.

Où nos amis d’Aquadomo, http://www.aquadomo.fr/...

Et encore Pure Pro spécialiste de purification d’eau par osmose inverse, traitement de l’eau, osmoseur, adoucisseur, et plus si affinités, quand les bornes sont franchies il n’y a plus de limite...

Et si d’aventure, inconscients irresponsables, vous n’étiez pas convaincus, allez donc voir ce que nous baille Info Eau tout sur l’eau... « Actualité : eau du robinet, la pollution est partout ». On vous l’avait bien dit !

A ce stade là vous devez être murs pour Jatech LE spécialiste des traitements magnétiques de l’eau et des carburants pour l’industrie, les collectivités, les professionnels et les particuliers. Vous m’en direz des nouvelles !

Et si échauffés par tout cela vous voulez vous activer un peu, allez donc signer la Pétition en ligne en faveur d’une amélioration de la gestion des eaux pluviales qu’a concocté un autre industrieux chevalier de l’alternatif qui rapporte.

Plus dure sera la chute

Dans ce genre d’exercice le problème c’est la chute. Hosannah Saint-Denis. Ne voilà-t-y-pas que nos amis d’Auvergnenature.com nous entreprennent sur un sujet qui nous laisse coi. Je vous laisse juge de notre sidération quant atterrit moelleusement dans notre boite mail le 28 avril dernier le message ci-après :

« Expertise AFFSET « baignades et piscines » dites atypiques.

« Bonjour,

Dans sa newsletter datée du 24 avril 2008, Céline Chabi de www.maisonapart.com reproduit un débat :

« Pour ou contre les piscines naturelles ? » entre, d’une part, Philippe Bach, Président de la Fédération des Professionnels de la Piscine qui est CONTRE et, d’autre part Bernard Depoorter, co-fondateur de BIOTEICH qui est POUR.

Philippe Bach précise, dans son interview : des travaux d’élaboration, avec l’AFNOR, d’une définition du terme PISCINE ;

Questions :

En savez-vous plus sur ces travaux et dans la négative quel serait la personne à contacter à l’AFNOR ?

Date de publication des conclusions de l’expertise de AFFSET ?

D’avance merci pour votre réponse. »

Ami (e) s d’Eaux glacées, je compte sur vous, là je vois poindre la noyade...

Une citation :

« Le capitalisme porte en lui la guerre comme la nuée porte l’orage. »

Jean Jaurès.

Gestion de l’eau :

Gestion de l’eau (3) : le cri d’alarme de Bernard Barraqué

Gestion de l’eau (3) : le cri d’alarme de Bernard Barraqué

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VAGUES

par Marc Laimé, mardi 6 mai 2008 @ 00:14

Constat fait d’une catastrophe environnementale vers laquelle nous nous acheminons sans coup férir, après avoir pris acte de l’épuisement du modèle économique qui a présidé à la gestion des services d’eau depuis le 19ème siècle, reste à scruter un avenir décidément de plus en plus incertain. Pour Bernard Barraqué, économiste et directeur de recherche au CNRS, après avoir connu trois grands âges de la gestion de l’eau, nous assistons à l’émergence du génie de l’environnement et de modèles de gestion complexe. Mais ce nouvel âge de la gestion de l’eau va nécessiter des investissements considérables, qui sont loin d’être acquis aujourd’hui.

L’Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI) organisait à Paris le 14 janvier 2005 un séminaire titré « Accès aux services essentiels dans les PED ». Bernard Barraqué, alors attaché au Latts-ENPC, qu’il a depuis quitté pour l’Engref, y présentait une analyse titrée, avec l’once de provocation qui lui est coutumière, « Eau (et gaz) à tous les étages : comment les Européens l’ont eue, et comment le Tiers Monde pourrait l’avoir ? ». Son analyse et ses questionnements dessinent clairement eux aussi l’épuisement d’un cycle et l’émergence d’un nouveau paradigme.

Bernard Barraqué

(Le texte intégral de cette intervention peut être consulté en fichier joint ci-après).

« (...) le nouvel âge de l’industrie de l’eau est celui non plus de l’augmentation de l’offre en quantité ni en qualité, mais de la gestion de la demande d’eau potable, et au delà, des diverses demandes d’eau ensemble. Donc du partage de la ressource, et de la protection des milieux aquatiques. Les connaissances nouvelles que ces approches nécessitent, distinguent le génie de l’environnement du génie sanitaire.

Et d’abord, elles nous éloignent un peu plus des approches de génie civil et de la grande hydraulique étatique. Il y a à peine quelques mois, l’Espagne et le Portugal, sous la pression de l’Union européenne, ont en partie renoncé à programmer toujours plus de barrages et de transferts, comme du temps des dictatures et des années Trente.

Aux Etats-Unis, la remise en cause de ces politiques de l’offre a commencé dès les années 1970 en Californie, et, malgré des projets de transferts qu’on associe « pour faire moderne » à la nouveauté des marchés de l’eau, les volumes d’eau vendus sont en nette diminution depuis les années 1980. New York par exemple a pu suivre un chemin différent des villes européennes à cause de l’abondance d’eau qui a permis de prolonger le premier âge, complété par une stratégie de type troisième âge, elle-même facilitée par la faible occupation agricole de l’espace aux environs des réservoirs naturels : prendre l’eau très loin, à profusion, et protéger la nature dans de vastes zones autour des points de prélèvement.

Mais la grande métropole risque d’être rattrapée par l’histoire européenne, car cette protection renforce le risque de contamination par les parasites des animaux sauvages (cryptosporidium, giardia). Un rapport de l’USEPA a conclu à la nécessité de filtrer l’eau et de la traiter avant distribution, alors que les ingénieurs de la ville plaidaient pour un simple renforcement des mesures de protection des sols habituelles (Okun et al., 1997 ; Ashendorff et al., 1997).

Si les nouveaux traitements sont mis en place, le coût de production de l’eau augmentera sérieusement, et on risque de faire face à un effondrement de la demande, surtout si, en même temps, la ville décide de mettre des compteurs d’eau individuels pour remplacer le mode actuel de facturation forfaitaire (frontage rates) : une étude récente a en effet montré que l’impact en serait catastrophique en termes redistributifs, surtout dans une ville où le logement est très cher (Netzer & al, 2001). Mais, dira-t-on depuis Paris, pourquoi dans ces conditions ne pas simplement prendre l’eau dans l’Hudson river juste en amont de la ville au lieu de la chercher si loin, et notamment jusqu’au Québec ?

Dans le domaine de l’assainissement, aussi, la remise en cause des solutions purement technologiques au profit de solutions plus territorialisées progresse : voir les expériences françaises regroupées sous les termes d’eau dans la ville, d’hydrologie urbaine, etc. On ne peut plus véhiculer l’eau de pluie des grandes métropoles avec les eaux usées, on sépare, on réinfiltre, on stocke, on revisibilise etc. Là aussi des formes nouvelles d’implication des populations sont indispensables (Moss, 2000).

Au bout de cette description historique, on en arrive à se poser une question qui était a priori incongrue : les Européens, même eux, ont-ils les moyens de s’offrir leurs services publics de l’eau à long terme ?

Cette question s’est imposée depuis que les Directives européennes se sont multipliées et ont été accompagnées de demandes d’estimation de coûts d’application. Le renchérissement prévisible lié aux importants investissements prévus a suscité des critiques croissantes du public, des élus et de la presse ; mais elles ont eu lieu paradoxalement davantage dans les pays du nord de l’Europe que dans ceux du sud, alors que les investissements à faire étaient bien plus élevés au sud : c’est que là, l’eau reste encore inégalement fournie, et largement sous-tarifée (et donc elle reste en deçà du débat public) ; et on peut même dire que tant qu’il y a rationnement relatif de l’eau, on ne peut penser à la rationalisation des usages.

En ce qui concerne les services publics d’eau et d’assainissement, et plus largement la gestion des infrastructures hydrauliques, la problématique des trois E du développement durable (Economie, Environnement, Ethique) se décline de la façon suivante :

Les modes de financement actuels, et en particulier les factures d’eau lorsqu’il y en a, permettent-ils de maintenir le patrimoine technique en bon état, une fois l’équipement initial réalisé ? Cette formulation nous paraît plus précise que la notion de tarification au coût complet (full cost pricing) initialement proposée par les économistes de la Commission dans la Directive cadre sur l’eau. Car le coût complet comprend-il l’investissement, et son renouvellement ?

Ceux-ci sont-ils assurés par des emprunts, des amortissements et des provisions, des subventions, ou encore par des systèmes de péréquation du genre des agences de l’eau en France ?

Quels investissements supplémentaires faut-il consentir pour améliorer les performances environnementales et de santé publique des services ?

Dans chaque pays européen, les Directives nombreuses sur l’eau potable, l’assainissement et l’épuration, et désormais le milieu aquatique, viennent s’ajouter aux politiques nationales plus anciennes ou plus spécifiques, et se traduisent par des investissements importants.

Par exemple, la Directive sur les eaux résiduaires urbaines (CEE 271/91) a été évaluée à 12,5 milliards d’Euros pour les Britanniques, 13 pour les Français, 28 pour les Italiens, et jusqu’à 65 pour l’Allemagne (dont près de la moitié pour les Länder de l’ancienne RDA).

Ces sommes considérables conduisent à se demander si dans certains cas, des solutions techniques alternatives à la « end of pipe technology » ne seraient pas plus appropriées : les régions rurales à faible densités devront rester assainies par des techniques autonomes. Ne faut-il pas d’autre part accepter l’idée qu’on injectera des subventions périodiquement dans le système ? Si tous ces investissements et ces coûts de fonctionnement accrus se répercutent sur les factures d’eau ou les rates, les usagers pourront-ils encore payer, et l’accepteront-ils ?

Quelle va être l’attitude des élus, soumis qu’ils sont à la pression des médias ? Ne seront-ils pas tentés par un discours démagogique, comme en France actuellement, du « racket » des consommateurs, permettant de reporter des investissements indispensables à plus tard, après les élections ?

On voit bien ainsi que les trois grands axes de la tenabilité à long terme ne sont pas forcément compatibles entre eux, ce qui rend l’évaluation des services publics très difficile. Or, une caractéristique majeure des politiques environnementales, c’est le paradoxe d’un besoin accru de maîtrise de l’avenir lointain et de situations “ systémiques ”, qui appelle une spécialisation et un resserrement de l’expertise, alors même que le public réclame de la transparence, de la participation plus directe, et des évaluations immédiates.

Il est ainsi difficile de comprendre la nécessité pratique de péréquations de toutes sortes lorsque des investissements très lourds, mais à périodicité lente, sont en jeu. Pourtant, lorsqu’on fait une typologie des évolutions de la gestion municipale à partir de sa crise financière, on aboutit à cette péréquation. »


L’intervention de Bernard Barraqué à l’IDDRI le 14 janvier 2005

Une citation :

"L’ancien n’est pas complètement mort, le nouveau n’est pas encore né. La lutte va être terrible."

Antonio Gramsci.

Gestion de l’eau :

Gestion de l’eau (3) : le cri d’alarme de Bernard Barraqué

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2008-05-04

VAGUES

par Marc Laimé, dimanche 4 mai 2008 @ 20:14

Le directeur général de Veolia Water, M. Antoine Frérot, tête pensante du numéro 1 mondial de l’eau, participera le 6 juin 2008 au Centre culturel international de Cerisy-la-Salle, sis dans le pays de Coutances, dans le département de la Manche en Basse-Normandie à un colloque prestigieux qui se tiendra une semaine durant dans ce haut-lieu cher à l’intelligentsia française. Il y animera une table-ronde intitulée « L’activité marchande sans le marché ? » M. Frérot y exposera sa vision du nouveau modèle économique pour le service de l’eau du 21ème siècle. En quelques phrases M. Frérot affirme que le modèle économique de gestion du service d’eau né au 19ème siècle a vécu. A l’orée du 21ème siècle les services d’eau vont connaître des évolutions considérables. Tous nos modèles de pensée seraient à revoir de fond en comble. L’avertissement émanant de Veolia mieux vaut le prendre au sérieux. D’autant plus que cette "nouvelle vision" est parallèlement promue à l’échelle internationale, au niveau onusien, par le "Partenariat français pour l’eau", groupe de pression constitué lors du dernier Forum mondial de Mexico.

« Quel modèle économique pour le service d’eau du XXIème siècle ? »

Ce texte est un résumé de l’intervention que doit effectuer M. Antoine Frérot *, le 6 juin 2008 à Cerisy-la-Salle lors de la table ronde du colloque « L’activité marchande sans le marché ».

« (...) Notre « business model » est lui aussi questionné, et nous cherchons à le modifier. Plusieurs raisons militant pour un nouveau positionnement économique :

la rareté croissante des ressources en eau douce heurte de plein fouet la logique économique des services d’eau qui incite l’opérateur à augmenter les volumes consommés, car sa rémunération dépend directement de ceux-ci ;

l’effet de ciseau entre l’augmentation des coûts due aux normes et le déclin régulier des volumes facturés sape la pérennité financière es services, sauf à relever le prix de l’eau, ce à quoi de nombreux élus se refusent. En France, les consommations ont baissé de 4% en 2007 ;

on attend aujourd’hui du service d’eau bien plus que ce qu’on attendait de lui hier. On l’a chargé de missions supplémentaires telles que le traitement des eaux pluviales, la coopération décentralisée, l’amélioration des voiries, l’entretien des rivières, etc. Ces requêtes additionnelles alourdissent les dépenses du service d’eau sans qu ‘ait été ajustée son équation économique ;

le financement du service d’eau possède une « tare originelle » : c’est une industrie de coûts fixes, dont le produit, le mètre cube, se facture aux volumes. Ce mode de rémunération fragilise l’équilibre financier du service lorsque les consommations d’eau se tassent.

Concevoir de nouveaux modèles n’est pas un enjeu mineur : il nous faut bâtir une architecture économique, et partant, un système de rémunération qui ne soit pas en porte-à-faux avec l’intérêt général de la collectivité ni avec la structure des coûts du service d’eau.

Le choix d’un mode de rémunération encourageant les consommations avait ses raisons : en les favorisant, on favorisait l’hygiène et la santé, tout en dotant le service de moyens pour financer les extensions de réseau. La santé publique est un des enjeux historiques de développement de nos métiers et de leur ancien modèle économique. Il l’est resté dans les pays émergents. L’accès à une eau pure et l’assainissement sont deux armes extrêmement efficaces contre les maladies diarrhéiques ; La révolution sanitaire que les grandes villes d’Europe ont connu au XIXème siècle, et qui a conduit en 50 ans à allonger l’espérance de vie de plus de 10 années, a été étroitement liée à la collecte des eaux usées par les égouts et à la distribution d’eau potable.

Plusieurs pistes se dessinent pour refonder le modèle économique de l’eau :

Rémunérer ce qui relève du service de base par l’abonné et le reste par le contribuable

De plus en plus de missions s’écartent de l’alimentation en eau potable et de l’assainissement stricto sensu. Elles profitent à l’ensemble des habitants d’un territoire et doivent être financées par ceux-ci, et non par les seuls abonnés du service d’eau . On évoluerait alors d’un financement reposant à 100% sur l’usager à un financement reposant à 70% sur l’usager et à 30% sur le contribuable. Il convient d’identifier les prestations externes imputées au service de l’eau , d’en chiffrer le coût et de les faire payer par leurs justes bénéficiaires.

Instaurer une rémunération basée sur les performances atteintes, donc partiellement déconnectée des volumes vendus

Dans ce 2ème modèle, la collectivité rétribue directement l’opérateur en fonction des performances obtenues. Sa rémunération résulte d’un mix entre le respect des objectifs prévus et les volumes facturés. Ce modèle s’affranchit du principe « l’eau paie l’eau » puisqu’il institue un financement du service d’eau par le contribuable et l’abonné, et non plus exclusivement par ce dernier.

Ce schéma économique, plus qualitatif et assorti d’un financement mixte, existe déjà à Indianapolis où Veolia eau gère le service d’eau et d’assainissement. Notre rémunération comprend une partie fixe et une partie variable. Le montant de cette dernière peut monter jusqu’à 25% du forfait et dépend du respect des performances exigées.

garder une rémunération liée aux volumes vendus, mais dissocier ceux-ci des volumes prélevés au milieu naturel

A nouvelle mission, nouveau modèle économique. A nouvelles raretés, nouvelles ressources en eau. Les eaux usées sont l’une d’entre elles. Retraitées, elles fournissent de l’eau à des fins industrielles, agricoles ou domestiques ; Dans le recyclage des eaux usées , la rémunération de l’opérateur est proportionnelle aux volumes facturés mais, et c’est là l’important, ceux-ci sont déconnectés des volumes pris dans la nature. Dès lors, l’incitation à « vendre plus » résultant de recettes assises sur les m3 consommés n’entre plus en contradiction avec l’objectif de réduire les prélèvements d’eau douce.

Ces modèles nouveaux ou inusités, nous souhaitons les généraliser. Mais nos partenaires le veulent-ils ? certains le désirent, d’autres non.

De nouvelles rémunérations pour financer de nouvelles prestations, une nouvelle structure des recettes pour réduire la discordance avec la structure des coûts, de nouvelles ressources en eau pour faire face aux nouvelles raretés : ces mutations sont en cours. Elles n’ont pas encore percolé dans l’ensemble de nos 5000 partenariats publics privés, même si le recyclage des eaux usées se diffuse à grande vitesse dans des pays comme l’Australie qui affronte sa 7ème année de sécheresse consécutive.

Les autres modèles économiques ébauchés, ceux qui combinent rémunération par la facture d’eau et par l’impôt, dépendent de l’accord des collectivités, voire d’une évolution législative. Pour qu’ils prennent chair, il ne suffit pas de les imaginer : encore faut-il que le législateur et les clients les acceptent. »

Un enjeu mondial

Loin de se limiter à la France, cette "nouvelle vision" du financement des services de l’eau est d’ores et déjà promue à l’échelle internationale, comme l’atteste le débat qu’organise le 12 mai 2008 à New-York le "Partenariat français pour l’eau", groupe de pression à dimension internationale regroupant tous les intérêts français dans le secteur de l’eau.

Titré "Investir dans la GIRE, ça rapporte", saisissant raccourci qui se passe de commentaires, le "side event" se tiendra parallèlement à la CDD 16 et a pour objectif "de montrer que la question du financement de la GIRE est primordiale pour sa mise en œuvre effective et dans la durée. Les financements publics classiques ont atteint leurs limites et il faut aujourd’hui trouver des modalités de financement innovantes et diversifiées : taxes administratives, redevances et taxes affectées, tarification industrielle et commerciale des services collectifs liés aux usages de l’eau, subventions, investissements privés,… Il s’agira de débattre des meilleures solutions de financement pour assurer un effet levier, une incitation à la limitation des gaspillages et des pollutions, une rémunération des services environnementaux, une solidarité amont/aval."


L’invitation du PFE


"Financer la gestion de la ressource en eau ça rapporte"

NOTE :

Témoignage, s’il en était besoin, que Veolia est plus décidé que jamais à promouvoir « sa » vision, l’impressionnant « Cahier spécial » de 100 pages, titré « Objectif Terre 2050 », co-produit en janvier 2008 par La Recherche, prestigieuse revue scientifique française et Veolia Environnement...

Citation et glossaire :

"L’art de l’investigation scientifique est la pierre angulaire de toutes les sciences expérimentales. Si les faits qui servent de base au raisonnement sont mal établis ou erronés, tout s’écroulera ou tout deviendra faux ; et c’est ainsi que, le plus souvent, les erreurs dans les théories scientifiques ont pour origine des erreurs de faits."

Claude Bernard, Introduction a l’étude de la médecine expérimentale, 1927.

Contenu,ue

n.m. (XVIème ; de contenir). 1. Ce qui est dans un contenant. Le contenu d’un récipient. V. Contenance. L’étiquette indique la nature du contenu. Contenu d’un camion, d’un bateau (chargement).Boire le contenu d’un verre (boire un verre) ; manger le contenu d’une assiette (une assiettée ; suff. -ée). 2. Fig. Substance, teneur. Le contenu d’une lettre, d’un livre, d’une loi. ANT.Contenant.

Editorial, iale, iaux

n.m. (1852 ; mot anglo-amér., de editor "éditeur"). Article qui émane de la direction d’un journal, d’une revue, et qui définit ou reflète une orientation générale (politique, littéraire, etc.). Poe "devrait se charger... de la rédaction de la partie dite éditorial, c’est-à-dire... de l’appréciation de tous les faits littéraires" (BAUDEL.).

Déontologie

n.f. (1839 ; grec.deon,-ontos "devoir", et -logie). Didact. Théorie des devoirs, en morale.
Specialt.Déontologie médicale : théorie des devoirs professionnels du médecin.Cottard "par déontologie s’abstenait de critiquer ses confrères (PROUST).

Trafic

n.m. (1339 ; it.traffico ; O.I.) 1.Vieilli. Commerce. Faire trafic de, négocier. Mod. (Péj.) Commerce plus ou moins clandestin, honteux et illicite.Trafic des bénéfices. V. Simonie. "L’effroyable trafic de chair humaine qui si longtemps ravagea les côtes de l’Afrique" (JAURES).Trafic des stupéfiants. Plaisant. Faire trafic de ses charmes. Se livrer à la prostitution. Dr.Trafic d’influence, fait d’agréer des offres ou de recevoir des présents pour faire obtenir de l’autorité publique un avantage quelconque. V. Malversation. 2. (Mil. XIXème ; angl.traffic ). Mouvement général des trains ; fréquence des convois sur une même ligne.Un trafic intense. - Par anal.Trafic maritime, routier, aérien. Circulation des véhicules.

Le Nouveau Petit Robert, éditions 1967 et 1997.

* M. Antoine Frérot est Directeur Général de Veolia Water. Né en 1958, ancien élève de l’Ecole Polytechnique (X 77), Ingénieur des Ponts et Chaussées, Antoine Frérot a débuté sa carrière en 1981 comme ingénieur chercheur au Bureau Central d’études pour l’Outre-Mer (BCEOM). En 1983, il rejoint le Centre d’études et de Recherche de l’ENPC - CERGRENE - comme chef de projet, puis en devient directeur adjoint de 1984 à 1988. De 1988 à 1990, il poursuit sa carrière au Crédit National comme responsable d’opérations financières pour le compte de grandes entreprises du secteur des Transports de l’Aéronautique et de la Mécanique. Il rejoint la Compagnie Générale des Eaux en 1990 d’abord comme chargé de mission (1990-95), puis Directeur Général de CGEA (Compagnie Générale d’Entreprises Automobiles) et CGEA Transport (1995-2000). Il est nommé en juin 2000 Directeur Général de CONNEX la Division Transport de Vivendi Environnement (VE), et membre du Directoire de VE. Depuis janvier 2003, Antoine FREROT est Directeur Général de Veolia Water - Générale des Eaux, la division Eau de Veolia Environnement, membre du Comité Exécutif de VE et Directeur Général Adjoint de Veolia Environnement.

Mr Antoine Frérot

Note : Eaux glacées n’est pas particulièrement réputé pour relayer les campagnes de communication des majors de l’eau françaises. Cette contribution de M. Antoine Frérot nous paraît toutefois mériter d’être portée à la connaissance du plus large public qui n’aura pas accès au cénacle de Cerisy.

Une citation :

"Les gens du même métier se rassemblent rarement, même pour se divertir et prendre de la dissipation, sans que la conversation aboutisse à une conspiration contre le public ou à quelque invention pour augmenter leurs prix".

Adam Smith.

Gestion de l’eau :

Gestion de l’eau (3) : le cri d’alarme de Bernard Barraqué

L’Europe de l’eau (3) : la fuite en avant ?

Carnets d’eau, 7 avril 2007.

Carnets d’eau, 21 avril 2008.

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2008-05-02

VAGUES