Vous voyez ce message parce que votre navigateur ne peut afficher correctement la mise en page de ce site. Effectuez une mise à jour vers un butineur qui supporte les standards du web. C'est gratuit et sans douleur.

NE PAS CLIQUER
LES EAUX GLACÉES DU CALCUL ÉGOÏSTE
FLUX
L’association des usagers aux politiques de l’eau (10) : bibliographie
par Marc Laimé, 17 janvier 2007

Le foisonnement des travaux de recherche conduits sur le thème de la participation des usagers aux politiques publiques traduit bien l’importance de cette problématique, au cœur de la gouvernance des sociétés contemporaines. Mais ce foisonnement même dessine aussi en creux l’abîme qui subsiste entre les intentions affichées et leur inscription dans le réel.

Adnot Philippe. Rapport d’information au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif au Fonds national de solidarité pour l’eau (FNSE). Sénat. Session ordinaire de 2003-2004. Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juin 2004.

Agence de l’eau Adour-Garonne. Vers une gestion intégrée : quelles modalités ? Journée Gis, Ecobag. Salles D. 1999.

Agence de l’eau Adour-Garonne. La planification participative de bassin - Analyse des conditions d’émergence et des modalités d’élaboration des Sage. Rapport final de synthèse. Projet de recherche avec le Groupe interbassins Sage-Sdage. Allain Sophie, INRA/ENS de Cachan. Groupe d’Analyse des Politiques Publiques (CNRS - UPR 268). 2002.

Agence de l’eau Adour-Garonne. Evaluation des sessions rivière-partage de l’eau. Note de synthèse de l’étude. 2003.

Agence de l’eau Adour-Garonne. Participation des acteurs de l’eau à la préparation du Sdage Adour-Garonne. 2003.

Agence de l’eau Loire-Bretagne. Pour le Sage, animer la concertation et la communication. Guide méthodologique. 2001.

Agence de l’eau Loire-Bretagne. Stratégie pour l’information et la participation du public à la gestion de l’eau en Loire-Bretagne. Tassili. 2003.

Agence de l’eau Seine-Normandie. La participation du public dans les processus de décision liés à l’eau. Agence de l’eau Seine-Normandie. Dubosc A. 2001.

Agence de l’eau Seine-Normandie. Etude des modalités de participation du public à l’élaboration du plan de gestion du bassin Seine Normandie dans le contexte des directives européennes. AscA & Adage environnement. 2003.

Allain Sophie, Délibérations et action publique locale : une approche en terme d’ « action publique négociée » appliquée au domaine de l’eau, colloque CEDP Tours mai 2003.

Amable Bruno, Palombarini Stefano, L’économie politique n’est pas une science morale, Raisons d’agir 2005.

Anglade Michel. L’eau télévisuelle. Réflexion sur la fonction éducatrice de la TV. Colloque Ethique de l’eau et éducation des populations. Cogolin. 2003.

Antoine J. et Roux A.-L., 2004, Eau et territoires : vers une gestion intégrée, Journée d’études : les territoires de l’eau, Université d’Artois, Arras.

Association pour la démocratie et l’éducation locale et sociale (ADELS) et Laboratoire Culture et sociétés urbaines (CSU-CNRS). Les dispositifs participatifs en Ile-de-France. Programme Picri 2006. Région Ile-de-France. En cours.

Association des EPTB. Implication des EPTB dans les démarches SAGE. 2003.

Barraqué Bernard. Les Agences de l’eau et la question du patrimoine commun, en France et en Europe. Rapport pour le Commissariat général du Plan. 1997.

Barraqué Bernard. Subsidiarité et politique de l’eau, in Faure A. (dir.). Territoires et subsidiarité. L’action publique locale à la lumière d’un principe controversé. Paris. L’Harmattan. Coll. Logiques politiques. 1997.

Barraqué Bernard, Prospective de la qualité de l’eau , 1997, n° spécial d’Ingénieries EAT, CEMAGREF.

Barraqué Bernard (LATTS-CNRS), Le Bourhis Jean-Pierre (Paris-I Sorbonne), Maurel Pierre, Raymond Richard (CEMAGREF Montpellier). Public participation in the Dordogne River Basin. Harmonicop project. 2004.

Beck Ulrich, 2001, La société du risque, Paris, Aubier.

Bertrand Anne, Joly Pierre-Benoit, Marris Claire. Quand le vigneron, le profane et le chercheur délibèrent sur les questions de recherche. Une expérience pilote sur les vignes transgéniques. INRA. 2003.

Blatrix Cécile. Utilité publique et "démocratie participative" : pour une approche pragmatique du débat public. Aménagement et nature, n° 140. 2001.

Blondiaux Loïc, Sintomer Yves, L’impératif délibératif Politix n°57/2002.

Boltanski L, Thévenot L, De la justification, Les économies de la grandeur, Gallimard 1991.

Bossuet L., 2003, Les observatoires opérationnels sur l’environnement et leur rôle dans les démarches de développement durable. Compte-rendu de colloque. Natures Sciences Sociétés vol. 11, n°2 : pp. 202-205.

Bouni C. et Narcy J-B. Le modèle francais de gestion de l’eau au crible de la gouvernance : l’exemple du bassin Seine-Normandie. Etudes, Evaluation et prospective. Agence de l’eau Seine Normandie. 2002.

Bridge initiative international. L’eau pour tous au XXIème siècle : quelles solutions possibles ? Actes de la rencontre de Paris du 4 novembre 2005. A paraître.

Cadiou S. et Maubert C., 2005, Au centre des forces locales. éléments et enjeux d’une réflexion prospective, Commissariat Général du Plan : 93 p.

Callon M, Lascoumes P, Barthe Y, Agir dans un monde incertain Essai sur la démocratie technique Seuil 2001.

Cemagref. Analyse comparée de l’acceptabilité des contrats de milieu et des Sage. Richard Audrey. 2000.

Cemagref. Enseignements des Sdage, Sage, Contrat de rivière et Natura 2000 concernant la participation du public pour la mise en oeuvre de la directive cadre européenne 2000 sur l’eau. Note de synthèse. Richard Audrey et Garin Patrice. 2003.

CEMAGREF, ENPC French National Report of the Harmonicop Project “Harmonizing Collaborative Planning” « Public Participation and the Water Framework Directive » www.harmonicop.info octobre 2005.

Cereve (ENPC), Université Paris VI et association h2o. La participation citoyenne dans l’eau en Ile-de-France. Programme Picri 2006. Région Ile-de-France. En cours.

Cergrene. Expériences concrètes d’élaboration des Sage. Ministère de l’environnement -Agences de l’eau - Conseil supérieur de la pêche. Saint-Ouen. 1998.

Cevipof. La démocratie à l’épreuve, sous la direction de Grunberg Gérard, Mayer Nonna et Sniderman Paul M. Ed. Presses de Sciences-Po. 2002.

C.I.EAU. Les Francais et l’eau. 10 ans d’opinions et d’études 1995-2005. Juin 2005.

Circulaire du 12 février 2002 relative à la méthodologie de l’état des lieux (mise à jour en mars 2003).

Commissariat général au plan. Evaluation du dispositif des Agences de l’eau. Rapport au gouvernement. La Documentation francaise. 1997.

Commission d’accès aux documents administratifs. Rapports d’activité 2001 à 2005.

Commission européenne. DG Environnement. Document d’orientation relatif à l’information, la consultation et la participation active, en relation avec la directive-cadre sur l’eau. 2002.

Conseil National de l’évaluation, 1996, Petit guide de l’évaluation, Commissariat général du plan, 106 p.

Convention d’Aahrus du 25 juin 1998 relative à l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière d’environnement.

Corcuff Philippe, Les nouvelles sociologies Armand Colin.

Courtet Laurent, Pascal Gateaud, Bernard Stephan. La Loire en sursis. Ed. Sang de la terre. 1991.

Credoc. Les services distribués en réseau. Faut-il généraliser les compteurs individuels dans la distribution de l’eau ? Bruno Maresca et Guy Poquet. Cahier de recherche n° 212. 2005.

Dall’Aglio-Lejeune S. Le rôle et la place des associations locales d’usagers dans la gestion des services publics d’eau et d’assainissement. Thèse de doctorat. Université Louis-Lumière Lyon 2. A paraître.

David, A., 1998, « Outils de gestion et dynamique du changement », Revue française de gestion (n° 120) : p. 44-59.

Décret n° 92-1042 portant application de l’article 5 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau et relatif aux Sage.

Décret n° 2002-1187 du 12 septembre 2002 (ratification de la Convention d’Aahrus).

Démocratie participative, délibération et mouvements sociaux. Séminaire organisé par le Laboratoire Culture et Sociétés Urbaines (CSU-CNRS), le CRH (UMR LOUEST), le CERAPS, et le LAIOS. Cycle de formation Pratiques de la sociologie. 2005-2006.

Dewey John Le public et ses problèmes, 1927.

Direction des services de l’environnement et de l’assainissement (DSEA). Conseil général du Val-de-Marne. Projet de schéma directeur départemental d’assainissement. Etudes qualitatives de la perception de la problématique eau dans le Val-de-Marne. SCP communication. 2003.

Directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau (JOCE n°L.327 du 22 décembre 2000), transposée en droit francais par la loi n° 2004-338 du 21 avril 2004.

Directive 2001/42/CE du 27 juin 2001 du Parlement européen et du Conseil relative à l’évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l’environnement.

Directive 2003/4 CE du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2003 relative à l’information en matière d’environnement (abrogeant la directive 80/313/CEE).

Directive 2003/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 prévoyant la participation du public lors de l’élaboration de certains plans et programmes relatifs à l’environnement, et modifiant, en ce qui concerne la participation du public et l’accès à la justice, les directives 85/337/CEE et 96/61/CE du Conseil.

Festival de l’Oh ! Conseil général du Val-de-Marne. Les cahiers Université de l’eau 2004. Vers une nouvelle culture de l’eau. 2005.

Feuillette Sarah. L’eau en France : entre subsidiarité et gestion spatiale. Agence de l’eau Seine-Normandie. 2004.

Flory Jean-Claude. Les redevances des agences de l’eau. Enjeux, objectifs et propositions d’évolution dans la perspective de la réforme de la politique de l’eau. Rapport au Premier Ministre et à la Ministre de l’Ecologie et du Développement Durable. 2003.

Fourniau Jean Michel. Améliorer les débats publics sur l’implémentation des infrastructures : quels apports de l’expérience et quels apports de la recherche ? Engref. 2001.

Fourniau JM, Participation et délibération. L’expérience des débats publics dans le domaine de l’aménagement, colloque « la situation délibérative dans le débat public », Tours mai 2003.

Frois P. et Le Masne P., 2004, « Développement durable et organisation des collectivités territoriales européennes : évaluation de la méthodologie respect, Management local, de la gestion à la gouvernance », S. Cueille, R. Le Duff et , J.-J. Rigal, Québec, Dalloz, 6e rencontres Ville-Management : pp. 281-299.

Fundación Nueva Cultura del Agua. Declaración Europea por una Nueva Cultura del Agua. Saragosse. 2005.

Fung Archon and Wright Erik Olin Deepening Democracy : Innovations In Empowered Participatory Governance Politics and Society September 2000.

France Nature Environnement. Etude et suivi des Sage. Quels rôles pour les associations dans la mise en place des Sage ? Ministère de l’Environnement. 1998.

France Nature Environnement. Suivi de la mise en oeuvre des Sdage. Ministère de l’Environnement. 1999.

France Nature Environnement. La Lettre eau, n° 14 décembre 2000, n° 15 mars 2001, n° 16 juin 2001.

Garin P., Rinaudo J.D., Savoirs profanes et expertises en débat pour une planification concertée de la gestion de l’eau. Revue Sociologie pratique n° 7. 2003.

Ghiotti Stéphane. Les territoires de l’eau et la décentralisation. La gouvernance de bassin versant ou les limites d’une évidence. Actes de la journée d’études "Les territoires de l’eau". Université d’Artois. Arras. 2004.

Ghiotti Stéphane. Le modèle francais de gestion de l’eau face aux défis de l’internationalisation des problématiques. La territorialisation est-elle toujours au coeur de l’innovation ?, in Du Sud au Nord, les territoires au nom du développement. Antheaume B. et Giraut F. (Dirs). Paris. IRD. 2004.

Grandgirard A. et Barbier R., 2006, Rapport d’étude préalable à la création d’un Observatoire de l’eau, Strasbourg, Conseil Général du Bas-Rhin : 92 p. + 90 p. d’annexes.

Grandgirard Agnès et Barbier Rémi « Les Observatoires de l’eau, des outils au service de l’évaluation ? », Revue Développement Durable et Territoires. Dossier 8 : Méthodologies et pratiques territoriales de l’évaluation en matière de développement durable, décembre 2006.

Hadj Ali Youcef. Société civile-Majors de l’eau. Lecons francaises : les réseaux de la colère. LEREPS (Université des Sciences Sociales, Toulouse 1). Etat de droit vs Etat des droits. Le rôle de la société civile dans les transformations de l’Etat et du Droit à l’aube du XXIème siècle. Institut de Ciènces Politiques i socials. Grup d’Estudis Sociojuridics UAB (GRES). Bercelone. 2000.

Hall Peter A., Talor Rosemary C.R., La science politique et les trois néo-institutionnalismes, Revue française de science politique, vol 47-4, 1997.

Harmonicop. Public participation and the European water framework directive. Developing water citizenship. French national report. 2005.

Harmonicop. Social learning and participation in water management. Colloque. Onasbrück. 2005.

Hérodote. Les pouvoirs locaux, l’eau, les territoires. Paris. La Découverte n° 110. 2003.

Hervochon, F., Sauvageot Guibert, A., Martel, J.-P. et Brounais, M., 2004, D’une logique de bassin versant à une logique de territoire : le schéma d’aménagement et de gestion des eaux "Rance, Frémur et baie de Beaussais". TSM : pp. 72-80.

Hommel Thierry. Stratégies industrielles et contestation sociale. Paris. Coédition Cemagref-Cirad-Ifremer-Inra. Collection "Indisciplines". 2004.

Institut Francais de l’Environnement (IFEN). La préoccupation des Francais pour la qualité de l’eau. Les données de l’environnement n° 57. 2000.

Jaglin S. La participation au service du néolibéralisme ? Les usagers dans les services d’eau en Afrique subsaharienne, in Bacque M-H., Syntomer Y. (eds). Gestion de proximité et démocratie participative. Paris. La Découverte. 2003.

Jonas Hans, Le principe responsabilité, Paris, Cerf, 1990.

Laganier, R. et Scarwell, H.-J., 2001, « Risque inondation, aménagement du territoire et développement durable : l’exemple du bassin versant de la Canche (Pas-de-Calais) ». Cahiers lillois d’économie et de sociologie(n° 37) : pp. 87-101.

Lamarque D., 2004, L’évaluation des politiques publiques locales, Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 215 p.

Latour B, Politiques de la nature. Comment faire entrer les sciences en démocratie, La Découverte, 1999.

Launay Jean. La gestion de l’eau sur le territoire. Assemblée nationale. Délégation à l’aménagement et au développement durable du territoire. Rapport d’information n° 1170. 2003.

Le Bourhis Jean Pierre. La publicisation des eaux. Rationalité et politique dans la gestion de l’eau en France (1964-2003). Thèse de science politique, Université de Paris-I Sorbonne. 2004.

Les Amis de la Terre. Gérer l’eau avec les citoyens. Quelles alternatives ? Recueil d’expériences au Sud et pistes de réflexion sur la gestion participative. Bouchanine Majda et Cevaer Aurélie. 2005.

Lewis Nathalie. La gestion intégrée de l’eau en France : critique sociologique à partir d’une étude de terrain (bassin Loire-Bretagne), thèse Université d’Orléans. 2001.

Loi n° 64-1245 du 16 décembre 1964 sur l’eau (JO du 18 décembre 1964).

Loi n°92-3 du 3 janvier 1992 sur l’eau (JO du 4 janvier 1992).

Mairie de Paris. Les actes du Forum de l’eau à Paris. L’eau à Paris, si on en parlait ? Contribution à l’année internationale de l’eau douce 2003 des Nations-Unies. 2003.

Manin Bernard, Principes du gouvernement représentatif, Paris, Calman-Lévy, 1995.

Marcant Olivier, La gestion publique de l’eau à la recherche de légitimité. La démocratie participative sauvera-t-elle la Directive Eau ? 2006.

Mermet Laurent., Treyer Sébastien. Quelle unité territoriale pour la gestion durable de la ressource en eau ?, in Les outils d’une bonne qualité de l’eau. Annales des Mines. Paris. Editions Eska. Coll. Responsabilité et environnement. 2001.

Ministère de l’environnement. L’Eau, la recherche et l’environnement. Collection Recherche et environnement n° 8 Montpellier 12-14 octobre 1997, N° 15 Paris 10-11-12 octobre 1979, N° 17 Paris 13-14-15 octobre 1981.

Ministère de l’écologie et du développement durable. Direction de l’eau. Etude comparée des modalités d’information et de participation du public à la gestion de l’eau : Québec, Pays-Bas, Danemark (réalisée par Recherche Développement International). 2000.

Ministère de l’écologie et du développement durable. Direction de l’eau. Bilan des outils et méthodes utilisés par la Commission nationale de débat public. Rapport de stage de Mlle Soehlke Juanita. 2002.

Ministère de l’écologie et du développement durable. Direction de l’eau. Rapport de synthèse des résultats de la consultation organisée sur le projet de document européen relatif à l’information, la consultation et la participation du public. Noël Coralie. 2002.

Ministère de l’écologie et du développement durable. Direction de l’eau. Note de cadrage nationale. Mise en oeuvre de l’article 14 de la directive-cadre européenne sur l’eau (2000/60/CE). Information, consultation et participation en matière de planification de l’eau par bassin versant. Version 2. 2003.

Moisdon J.-C., 1997, Du mode d’existence des outils de gestion : les instruments de gestion à l’épreuve de l’organisation, Seli Arslan, 286 p.

Mostert E. The challenge of Public Participation. Water Policy, 5. 2003.

Mouffe Chantal, Le politique et la dynamique des passions, Politique et sociétés, vol 22-3, 2003.

Mouffe Chantal, Le politique et ses enjeux. Pour une démocratie plurielle. 1994, Paris, Revue du
MAUSS-La Découverte.

Muller P., 1990, « Les politiques publiques entre secteurs et territoires », Politiques et management public, vol.8, n°3

Muller Pierre, Les politiques publiques, PUF, Que-sais-je, 2003.

Narcy J.-B., 2000, Les conditions d’une gestion spatiale de l’eau. Le monde de l’eau face aux filières de gestion des espaces, Thèse en sciences de l’environnement, Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et Forêts, Centre de Paris : 492 p.

Narcy J.B., Mermet L. Nouvelles justifications pour une gestion spatiale de l’eau, in Natures, Sciences, Sociétés. Paris. Ed. Elsevier. 2003.

Narcy J.B. La politique de l’eau face à la gestion des espaces : les Agences de l’eau aux limites de la modernité, in Ambiances et espaces sonores. Espaces et sociétés. 2003.

Narcy J.B. Pour une gestion spatiale de l’eau. Comment sortir du tuyau ? Bruxelles. PIE - Peter Lang. Ecopolis n°4. 2004.

Nicolazo Jean Louis. Les Agences de l’eau : les organismes de bassin, les Comités de bassin, le systême des redevances, la lutte contre les pollutions. Paris. Ed. Johanet. 1997.

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST). Conférence de citoyens. Les OGM dans l’agriculture et l’alimentation. 1998.

Ozouf-Marignier M-V., Bassins hydrographiques et divisions administratives en France (XIX-XXème siècles, in Les nouvelles frontières de l’eau. Trames. CRDP Haute-Normandie. Académie de Rouen. n° 10. 2002.

Petrella Riccardo. Le Manifeste de l’eau : pour un contrat mondial. Labor. 1998.

Petrella Riccardo. L’eau, res publica ou marchandise (dir). La Dispute. 2003.

Peyret L., 2002, « Observatoires de l’environnement. Les huissiers du développement durable ? », Environnement &Technique, n°215, avril 2002, pp. 17-20.

Pinto, Bibiana G.C. L’information et la participation des usagers du service de distribution d’eau à Marseille, dirigé par Morand-Deviller Jacqueline, mémoire de DEA, Droit de l’environnement, Université Paris 1, Pantheon-Sorbonne, 2003.

Poupeau F.M. Libéralisation du service public et action publique locale. Le département dans la recomposition du systême de distribution francais, in Sociologie du travail. Paris. Ed. Elsevier n° 43. 2001.

Poupeau F.M. Le service public à la francaise face aux pouvoirs locaux. Les métamorphoses de l’Etat jacobin. Paris. CNRS Editions. 2004.

Projet de loi portant transposition de la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, adopté par l’Assemblée nationale le 10 avril 2003.

Projet de décret d’application de la loi de transposition (décret en Conseil d’Etat), mai 2003.

Proposition de directive relative à la participation du public à l’élaboration des plans et programmes, texte approuvé en comité de conciliation, 15 janvier 2003, réf. 2000/0331 (COD).

Pustelnik Guy. Epidor, un observatoire de l’eau et des milieux aquatiques au service du bassin de la Dordogne, in Actes du séminaire Les observatoires de l’eau à l’échelle des bassins hydrographiques. Limoges. 2000.

Riveline, C. (1991). Un point de vue d’ingénieur sur la gestion des organisations. Gérer et comprendre. Annales des Mines : p. 50-74.

Roche S. Les enjeux sociaux de Systêmes d’Information Géographique. Les cas de la France et du Québec. Paris. Editions de l’Harmattan, collection géographie sociale. 2000.

Rousseau Bernard. Nouvelle loi sur l’eau en 2005 : toujours la loi du milieu ?". L’Ecologiste n° 16, septembre-octobre-novembre 2005.

Rui Sandrine, La démocratie en débat, Les citoyens face à l’action publique. Armand Colin, 2004.

Sepia Conseils. Observatoire de l’Hydrologie Urbaine. DEA Seine-Saint-Denis. Indicateurs de développement durable de la gestion de l’eau adaptés aux échanges avec le public. 2006.

Société civile et marchandisation de l’eau. Expériences internationales. Sciences de la société (CNRS), coord. Baron Catherine. 2005.

Smets Henri. Pour un droit effectif à l’eau potable. Académie de l’eau. AESN Nanterre. 2004.

Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne. Notoriété et image du Siaap. Ifop. 2005.

Veolia environnement. Le mouvement altermondialiste, quelles réponses. Veolia Water, Direction des collectivités publiques. 2004.

Vieillard-Coffre Sylvie. Gestion de l’eau et bassin versant, in Géopolitique de l’eau. Hérodote. Paris. La Découverte n° 102. 2001.

Zask Joëlle, L’opinion publique : perspectives anglo-saxonnes, Hermés 31, 2001.

Internet :

http://www.debatpublic-epr.org
http://www.eaufrance.tm.fr
http://www.environnement.gouv.fr
http://www.sitesage.org
http://developpementdurable.revues.org

La Fédération des maires des villes moyennes (FMVM) a annoncé en novembre 2006 l’ouverture du site internet "participation-locale" consacré à la démocratie participative et au débat public. On y découvre des fiches sur diverses initiatives locales réussies, des éléments de méthode, des définitions ainsi que de nombreuses ressources juridiques et bibliographiques. Ce site internet est le résultat d’un partenariat entre la FMVM, la Commission nationale du débat Public, le Conseil national des villes, le ministère de l’Ecologie, le ministère de l’Equipement et le Centre d’études sur les réseaux de transport et l’urbanisme(Certu). Le site sera régulièrement mis à jour.

http://www.participation-locale.fr

impression

pas de commentaire. ajoutez le votre!