Deux projets d’arrêtés ne cessent d’être réécrits depuis plus d’un an, et l’accueil que leurs réservent les professionnels, notamment les Spanc, varie de l’indignation à une lassitude qui semble de plus en plus partagée. Le premier doit fixer les « prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg de DBO5. » Le second, les « modalités de l’exécution de la mission de contrôle des installations d’assainissement non collectif. »
Quant professionnels comme élus tirent à boulets rouges sur des textes d’application dont tout laisse augurer... qu’ils ne seront appliqués qu’à minima, voire pas du tout, que dire de la réaction de l’usager qui va découvrir la machine infernale concoctée à mille lieues des réalités du terrain ? En l’état ces deux projets d’arrêtés pourraient être promulgués dans le courant de l’été ou à la rentrée. Les « innovations » qu’ils contiennent vont à l’évidence relancer une polémique qui n’en a pourtant aucunement besoin...
Le dossier de l’ANC
Assainissement non collectif (1) : les usagers vont trinquer, 4 mai 2007 :
Assainissement non collectif (2) : les difficultés commencent, 4 juin 2007 :
Assainissement non collectif (3) : Point de vue du Syndicat de l’ANC des Vosges, 12 juin 2007 :
Assainissement non collectif (4) : le grand bazar, 10 juillet 2007 :
Assainissement non collectif (5) : les arrêtés d’application de la LEMA, 26 septembre 2007
Assainissement non collectif (6) : les micro-stations d’épuration, 23 octobre 2007
Assainissement non collectif (8) : comment réduire la facture ?, 8 novembre 2007
Assainissement non collectif (9) : recherches tous azimuts, 16 novembre 2007
Assainissement non collectif (10) : comment financer les SPANC ?, 23 novembre 2007
Assainissement non collectif (12) : les usagers continuent à trinquer…, 4 janvier 2008
Assainissement non collectif (13) : zonage, raccordement et permis de construire… 7 janvier 2008
Assainissement non collectif (14) : Les toilettes sèches au tribunal ! 9 janvier 2008
Procès des toilettes sèches à Brest : audience reportée
Les eaux glacées du calcul égoïste, 23 janvier 2008.
Assainissement non collectif (18) : le sondage !
Les eaux glacées du calcul égoïste, 20 février 2008.
Assainissement non collectif (19) : les aides promises aux particuliers de plus en plus incertaines…
Les eaux glacées du calcul égoïste, 22 février 2008.
Assainissement non collectif (20) : le projet d’arrêté déclenche un tollé dans les Spanc
Les eaux glacées du calcul égoïste, 22 février 2008.
Assainissement non collectif (21) : polémique sur les micro-stations d’épuration
Les eaux glacées du calcul égoïste, 3 avril 2008.
Assainissement non collectif ( 22 ) : Informations, sites, blogs...
Les eaux glacées du calcul égoïste, 21 avril 2008.
Assainissement non collectif (23) : le blues de l’usager
Les eaux glacées du calcul égoïste, 16 mai 2008.
Assainissement non collectif (24) : les projets d’arrêtés
Les eaux glacées du calcul égoïste, 18 mai 2008.
Assainissement non collectif (25) : le Finistère adopte une Charte de l’ANC
Les eaux glacées du calcul égoïste, 18 mai 2008.
