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NKM abandonne l’écologie et le Sénat rabote le Grenelle...
15 janvier 2009
par - eauxglacees.com
A quelques jours de l’examen au Sénat du « Grenelle 1 », Mme Nathalie Kosciusko- Morizet a été « promue » à l’économie numérique. La veille, la Commission des Affaires économiques du Sénat a adopté 113 amendements au projet de loi « Grenelle 1 », que la Chambre haute examinera à partir du 27 janvier. 2009 ou l’année du « green downsizing » ?
Le secrétariat d’Etat à l’écologie a perdu sa (charmante) tête, qui s’en va mettre de l’ordre dans « l’économie numérique », (bon courage !), jusqu’alors animée par M. Besson, promu à de hautes fonctions (répressives). Au jeu des chaises musicales, quid de l’Ecologie demain ? Pour l’heure l’identité du ou de la Secrétaire d’Etat n’a pas encore enflammé le Landerneau.
La secrétaire nationale des Verts, Mme Cécile Duflot, a rappellé que « Nathalie Kosciusco-Morizet avait été la personnalité de l’UMP la plus incisive lors du vote de la Charte de l’Environnement, ou plus récemment de la loi OGM », et estime que « l’environnement, qui avait été jugé prioritaire par Nicolas Sarkozy à son élection, semble être devenu le dernier de ses soucis ».
Pour sa part, l’association Agir pour l’environnement a regretté qu’en « pleine procédure parlementaire visant à adopter les lois dites « Grenelle 1 et 2 », l’équipe gouvernementale, au lieu de s’étoffer pour répondre à la crise écologique, [soit] réduite ».
La veille, mardi 14 janvier, la commission des affaires économiques du Sénat a adopté 113 amendements au projet de loi « Grenelle I », qui sera examiné au palais du Luxembourg à partir du 27 janvier.
Les sénateurs veulent notamment promouvoir la création d’un « carnet de santé du travailleur », destiné à améliorer la traçabilité des expositions des salariés aux substances les plus dangereuses en milieu professionnel.
Selon le communiqué de la commission sénatoriale, ce carnet de santé concernera tout d’abord les expositions, dans certains territoires, aux substances les plus dangereuses, notamment celles classées comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR).
Un dispositif qui pourrait être généralisé d’ici 2012 « à l’ensemble du territoire et aux différents facteurs de pénibilité », selon le rapporteur du projet de loi, M. Bruno Sido (UMP, Haute-Marne). La conduite d’études épidémiologiques devrait être favorisée.
La commission souhaite aussi l’interdiction de dépasser sur l’autoroute et la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds afin de limiter les émissions de CO2.
A la suite du scandale lié à la gestion financière des fonds d’Eco-emballages, un amendement prévoyant la création d’une instance de médiation des éco-organismes chargés de la gestion des déchets et renforçant les contrôles de leur gestion financière a également été adopté.
Pour la centaine d’autres amendements, le diable gisant dans le détail, nous y reviendrons...
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