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Assainissement non collectif (96) : une mine d’informations sur le site du Conseil général du Calvados

16 décembre 2011

par Marc Laimé - eauxglacees.com

Le CG14 va rendre un fier service aux particuliers, aux artisans comme aux bureaux d’études, grâce à la base de données extrêmement fournie qu’il vient de mettre en ligne. On y accède en effet en effet à des informations d’excellente qualité, impossibles à trouver ailleurs…



Le Département du Calvados accompagne techniquement les SPANC du département, dans leurs missions de contrôle et de conseils aux usagers.

Pour ce faire, il anime depuis 2005 un réseau des techniciens qui regroupe les collectivités concernées et leurs prestataires.

Les missions exercées par cette cellule d’animation sont multiples : veille juridique et technique ; information des artisans, formation des agents territoriaux ou encore instruction des dossiers de rejet d’ANC drainés en fossé départemental

Par ailleurs, sur les secteurs ne disposant pas encore de ce service public, le département apporte une assistance à leur mise en place (information des élus et des responsables territoriaux …) et une aide financière au premier investissement. Il finance également, à hauteur de 50%, sous certaines conditions, la réhabilitation des ouvrages.

La nouvelle base de données propose notamment de tableaux d’aide aux choix et de synthèse des techniques agréées (remis à jour régulièrement) qui font déjà beaucoup parler d’eux dans le petit monde de l’ANC, ou bien les différentes étapes en images de la réalisation d’un filtre à sable drainé, une vidéo sur la réhabilitation, des adresses utiles, ...

Faut-il connaître tous les dispositifs agréés ?

Depuis la parution des arrêtés du 7 septembre 2009, près d’une trentaine de fabricants proposent des filières agréées. Cependant toutes les filières ne répondent pas aux mêmes contraintes d’habitat et d’usage. Les usagers sont souvent perdus dans leur choix d’autant plus que les principales informations dont ils disposent se limitent à des offres commerciales.

Face à cette multitude de filières les bureaux d’études ainsi que les SPANC sont souvent démunis pour conseiller les usagers. C’est pourquoi, dans le prolongement de sa mission d’animation des SPANC entamée en 2002, le Conseil général du Calvados a organisé en partenariat avec les départements de l’Orne, de la Manche et de la Mayenne une journée technique sur les filières d’ANC.

Ayant eu lieu le 14 juin dernier à Giel Courteil dans l’Orne, cette journée ayant réuni plus de 200 personnes a été l’occasion pour 14 fabricants de présenter leur filière agréée.

Comme support à cette journée, un tableau comparatif des filières a été établi et est régulièrement mis à jour sur le site.

Une présentation de ces travaux a également été réalisée lors des dernières Assises de l’ANC dans le cadre de l’atelier 2 : »Les étapes clés de la conception, du contrôle et du suivi des filières ANC » le mercredi 26 octobre 2011.

On trouve même dans cette rubrique le coût de revient par mois des filières agréées en investissement et fonctionnement. Edifiant !

La base de données ANC du Conseil général du Calvados

Marc Laimé - eauxglacees.com