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LES EAUX GLACÉES DU CALCUL ÉGOÏSTE
REMOUS
Boues rouges Alteo-Gardanne : revers pour Manuel Valls, héritage empoisonné pour Bernard Cazeneuve
par Marc Laimé, 11 janvier 2017

Le tribunal administratif de Paris vient d’ordonner à l’actuel Premier ministre, Bernard Cazeneuve , de lui communiquer le compte rendu de la réunion interministérielle lors de laquelle Manuel Valls avait décidé, contre l’avis de Ségolène Royal, d’accorder une nouvelle dérogation de six ans à l’usine Alteo de Gardanne, impliquée dans des rejets de boues rouges toxiques en Méditerrannée. Un nouveau rebondissement dans une affaire qui va inévitablement s’inviter dans la primaire de la gauche…

Un nouveau rebondissement dans une affaire qui s’est aussi invitée dans la primaire de la gauche…

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Le 6 janvier 2017, le Tribunal Administratif de Paris a rendu un jugement faisant injonction à l’actuel Premier ministre, M. Bernard Cazeneuve, de lui communiquer le compte-rendu de la réunion interministérielle qui s’est tenue à Matignon le 13 novembre 2015 à propos de la nouvelle dérogation de rejet de produits toxiques obtenue par la société Alteo pour son usine de Gardanne.

Maître Hélène Bras, avocat au Barreau de Montpellier, avait saisi le Tribunal Administratif de Paris d’une demande dirigée contre le refus de Manuel Valls de communiquer les informations donnant les motifs de sa position visant à accorder une nouvelle dérogation à la société Alteo.

C’est en effet lors de cette réunion que le Premier ministre avait donné ordre aux représentants de l’Etat de voter en faveur d’une nouvelle dérogation aux normes de pollution, alors même que la ministre de l’Environnement avait manifesté son total désaccord quant à cette autorisation.

Egalement saisie par Maître Bras, la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA), avait pourtant donné un avis entièrement favorable à cette communication dès le 31 mars 2016.

Le Premier ministre avait pourtant persisté dans son refus de transmettre ces informations.

On se souvient que ce dossier a vu s’affronter jusqu’à son départ Manuel Valls, alors Premier ministre, au nom de la préservation de l’emploi, et Ségolène Royal, ministre de l’Environnement, au nom de la protection de la santé publique, de l’environnement et des fonds marins.

Il appartient désormais au nouveau Premier ministre, Bernard Cazeneuve, de faire face aux obligations mises à la charge de son prédécesseur, et d’indiquer s’il entend faire preuve d’une véritable transparence en matière d’environnement, ou s’il entend, à son tour, se retrancher lui aussi derrière le principe du secret des délibérations du Gouvernement, position contestable au regard du droit de l’environnement.

Une procédure a également été engagée devant le Tribunal Administratif de Marseille depuis plusieurs mois par Maître Hélène Bras au nom des pêcheurs, de riverains et de l’association Nation Océan, contre l’arrêté préfectoral du 28 décembre 2015.

Dans cette affaire, le Préfet des Bouches-du-Rhône a lui aussi été mis en demeure par le Tribunal Administratif de présenter ses observations avant le 7 octobre 2016, mais, à ce jour, l’Etat n’a produit aucune réponse.

Ce dossier s’invite aussi dans le débat de la primaire à gauche, au plus mauvais moment pour Alteo, ses soutiens, et l’ancien Premier ministre Manuel Valls, sachant par ailleurs que la pétition « Interdire les rejets toxiques en mer et à terre », lancée sur Change.org avait recueilli le 11 janvier au matin 354 937 soutiens…

https://www.change.org/p/interdire-...

Lire aussi :

- Alteo-Gardanne : casser le thermomètre pour celer les boues rouges ?

http://www.eauxglacees.com/Alteo-Ga...

Les eaux glacées du calcul égoïste, 5 janvier 2017.

- Alteo-Gardanne, le scandale dans le scandale des boues rouges

http://www.eauxglacees.com/Alteo-Ga...

Les eaux glacées du calcul égoïste, 13 octobre 2016.

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commentaires

1 Boues rouges Alteo-Gardanne : revers pour Manuel Valls, héritage empoisonné pour Bernard Cazeneuve

offrons leur un voyage en Guyane d’où ils partiront se ressourcer à la rivière du doute comme le fit Theodor Roosevelt http://murderiseverywhere.blogspot....

poste par chevalderetour - 2017-01-11@10:19 - Répondre à ce message
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