Vous voyez ce message parce que votre navigateur ne peut afficher correctement la mise en page de ce site. Effectuez une mise à jour vers un butineur qui supporte les standards du web. C'est gratuit et sans douleur.

NE PAS CLIQUER
LES EAUX GLACÉES DU CALCUL ÉGOÏSTE
FLUX
ANC (104) : le guide de l’usager de l’assainissement individuel, par l’ACE Arconce
par Marc Laimé, 19 novembre 2012

L’Association des usagers de l’eau et de l’assainissement et pour l’environnement (ACE Arconce) de Marizy en Saône-et-Loire vient de publier un guide remarquable qui présente de façon très compréhensible (un miracle !) tout ce que l’usager de l’assainissement individuel doit savoir, relativement à une législation particulièrement absconse, et dont la mise en œuvre n’en finit pas d’alimenter des contentieux.

Ce guide offre un focus particulier sur les contrôles désormais réputés être opérés sur l’ensemble du parc français, qui compte plus de 5 millions et demi d’installations d’ANC. Il en décrit précisément l’encadrement réglementaire ce qui permettra dès lors à ses lecteurs de prévenir les contentieux qui surgissent fréquemment en la matière.

PDF - 1.6 Mo
Le guide de l’usager de l’ANC - ACE Arconce

impression

pas de commentaire. ajoutez le votre!