L’Association des usagers de l’eau et de l’assainissement et pour l’environnement (ACE Arconce) de Marizy en Saône-et-Loire vient de publier un guide remarquable qui présente de façon très compréhensible (un miracle !) tout ce que l’usager de l’assainissement individuel doit savoir, relativement à une législation particulièrement absconse, et dont la mise en œuvre n’en finit pas d’alimenter des contentieux.
Ce guide offre un focus particulier sur les contrôles désormais réputés être opérés sur l’ensemble du parc français, qui compte plus de 5 millions et demi d’installations d’ANC. Il en décrit précisément l’encadrement réglementaire ce qui permettra dès lors à ses lecteurs de prévenir les contentieux qui surgissent fréquemment en la matière.
